Interne 12.07.2024 Conseil de SUISA Les réunions du Conseil du premier semestre 2024 Le Conseil de SUISA et ses commissions permanentes se sont penchés sur un large éventail de sujets au cours du … Rapport de gestionComptes annuelsIntelligence artificielleRèglement de répartitionConseilCommission du conseilRépartition supplémentaire
Interne 24.10.2023 Conseil de SUISA Les réunions du Conseil en octobre 2023 Après les réunions des commissions du 26 septembre et du 3 octobre 2023, le Conseil dans son ensemble s’est réuni … Institut Fédéral de la Propriété IntellectuelleStratégie d’entrepriseFrais d’administrationConseilCommission du conseilContrat de gestion
Interne 17.07.2023 Conseil de SUISA Les réunions du Conseil de juin 2023 Le 22 juin 2023, à la veille de l’Assemblée Générale et de la fête du centenaire de SUISA, les membres … FONDATION SUISATarif communJoint ventureMint Digital ServicesSESACConseil de fondationRèglement de répartitionConseilCommission du conseil
Interne 08.06.2023 Conseil de SUISA Les réunions du Conseil d’avril 2023 Les 24 et 25 avril 2023, les membres du Conseil se sont réunis à Zurich. Les débats ont notamment porté … 100 ansCommission de recoursContrat de représentation réciproqueAssemblée généraleComptes annuelsCommission de Répartition et des œuvresConseilCommission du conseilÉlectionRépartition supplémentaire
Interne 03.02.2023 Conseil de SUISA Nouvelles du Conseil Les 19 et 20 décembre 2022, les membres du Conseil se sont réunis pour leur dernière réunion de l’année 2022. … BudgetRecettesFondation de prévoyanceDéduction de fraisService juridiqueRèglement de répartitionConseilCommission du conseil
Interne 18.11.2022 Nouvelles du Conseil Des nouvelles des dernières réunions du Conseil de SUISA Le Conseil et ses Commissions Tarifs et répartition ainsi qu’Organisation et communication se sont réunis le 16 juin à Berne … Institut Fédéral de la Propriété IntellectuelleAssemblée généraleMint Digital ServicesSESACStatutsSUISAStratégie d’entrepriseRèglement de répartitionConseilCommission du conseilÉlection
Interne 16.05.2022 Réunions de printemps du Conseil et des Commissions de SUISA Le Conseil de SUISA et ses Commissions ont tenu leurs séances de printemps les 11 et 12 avril 2022. Après … CISACRecettesFondation de prévoyanceMusique de fondComptes annuelsSRG SSRStatutsConseil de fondationFrais d’administrationConseilCommission du conseilRépartition supplémentaire
Interne 28.01.2022 Réunions du Conseil et de ses Commissions en décembre: adoption du budget pour l’année 2022 En raison de la pandémie, les réunions du Conseil de SUISA et de ses Commissions des 12 et 13 décembre … 100 ansDroit d’exécutionBudgetDirect licensingPrincipauté du LiechtensteinJoint ventureDéduction de fraisRedevance sur les supports viergesMint Digital ServicesLicences en ligneConseilCommission du conseil
Interne 03.12.2021 Réunion d’automne du Conseil de SUISA Le Conseil et ses commissions «tarifs et répartitions» et «communication et organisation» se sont réunis à Lausanne les 29 et … Déduction de fraisMint Digital ServicesFondation d’encouragement de la musiqueLicences en ligneUtilisation en ligneConseil de fondationStratégie d’entrepriseRépartitionRèglement de répartitionConseilCommission du conseil
Interne 21.07.2021 Réunion du conseil d’administration pour la première fois en présentiel depuis 15 mois En général, les réunions du conseil d’administration de SUISA et de ses commissions ont lieu la veille de l’Assemblée générale, … BudgetPrincipauté du LiechtensteinJoint ventureMint Digital ServicesLicences en ligneSociété-sœurSESACRèglement de répartitionConseilCommission du conseil
Interne 12.02.2021 Planification en situation de crise En temps de crise, la planification prend une importance toute particulière. Durant les réunions de décembre 2020, outre le thème … MandantsBudgetRecettesDéduction de fraisServices aux membresAffiliationConseilCommission du conseil
Interne 17.07.2020 Rapport de la taskforce du Conseil de SUISA – Fin juin 2020 En avril 2020, le Conseil de SUISA a mis sur pied un groupe de travail dans le but de pouvoir … BudgetRecettesDéduction de fraisRecettes de licenceServices aux membresConseilCommission du conseilRépartition supplémentaire
Interne 24.01.2020 Perspectives et bilan Lors des séances des 10 et 11 décembre 2019, le Conseil s’est essentiellement penché sur le budget pour l’année 2020 … BudgetRecettesMint Digital ServicesLicences en ligneSUISA Digital LicensingStratégie d’entrepriseCommission de Répartition et des œuvresRèglement de répartitionFrais d’administrationConseilCommission du conseilÉlection
Interne 14.11.2019 Deux nouveaux visages à la séance du Conseil d’automne Deux nouveaux membres ont été élus au Conseil de SUISA lors de l’Assemblée générale de juin 2019. Lors de la … Direct licensingStratégie d’entrepriseSociété de gestionConseilCommission du conseil
Interne 04.06.2019 Exercice 2018 très satisfaisant Le Conseil de SUISA et ses commissions «Tarifs et répartitions» et «Communication et organisation» se sont réunis pour les sessions … Décompte de l'étrangerRecettesAssemblée généraleCoopérativeRapport de gestionComptes annuelsJoint ventureLicences en ligneSUISA Digital LicensingConseilCommission du conseilÉlectionRépartition supplémentaire
Interne 07.09.2018 Des chiffres positifs pour le début de l’exercice 2018 La réunion du Conseil, la veille de l’Assemblée générale, en juin 2018, a connu un ordre du jour riche et … DécomptesDécompte de l'étrangerInstitut Fédéral de la Propriété IntellectuelleRecettesRecettes de licenceMint Digital ServicesSponsoringSUISA Digital LicensingRépartitionRèglement de répartitionConseilCommission du conseil
Interne 08.02.2018 Perspectives pour l’exercice 2018 de SUISA A la fin de l’année, les conditions cadres pour l’exercice suivant sont fixées lors des séances des diverses Commissions et … AGUR12BudgetRecettesDéduction de fraisMint Digital ServicesSUISA Digital LicensingDroit d'auteurRevision du droit d’auteurConseilCommission du conseil
Interne 28.07.2017 SUISA, un employeur attrayant La veille de l’Assemblée générale 2017, les commissions «Tarifs et répartition» et «Communication et organisation», ainsi que l’ensemble du Conseil … Musique suisseService publicSRG SSRConseilCommission du conseil
Interne 20.12.2016 Réunion du Conseil de SUISA: recettes, budget et sponsoring pour la musique classique Quatre fois par année, les membres du Conseil de SUISA se réunissent pour des séances de commissions et en plénum. … BudgetRecettesMusique classiqueFestival musicalSponsoringConseilCommission du conseil
Interne 02.11.2015 Première réunion du Conseil de SUISA nouvellement constitué Les réunions du Conseil de SUISA de septembre 2015 en bref: commissions du Conseil renouvelées, adaptation de la stratégie d'entreprise, … Stratégie d’entrepriseConseilCommission du conseil
Interne 24.07.2015 «Les artistes peuvent être fiers de leur coopérative SUISA» A la veille de l’Assemblée générale 2015, plusieurs réunions du Conseil de SUISA ont eu lieu à Fribourg. Il a … Assemblée généraleRèglement de répartitionConseilCommission du conseil