Interne 17.07.2023 Conseil de SUISA Les réunions du Conseil de juin 2023 Le 22 juin 2023, à la veille de l’Assemblée Générale et de la fête du centenaire de SUISA, les membres … FONDATION SUISATarif communJoint ventureMint Digital ServicesSESACConseil de fondationRèglement de répartitionConseilCommission du conseil
Interne 18.11.2022 Nouvelles du Conseil Des nouvelles des dernières réunions du Conseil de SUISA Le Conseil et ses Commissions Tarifs et répartition ainsi qu’Organisation et communication se sont réunis le 16 juin à Berne … Institut Fédéral de la Propriété IntellectuelleAssemblée généraleMint Digital ServicesSESACStatutsSUISAStratégie d’entrepriseRèglement de répartitionConseilCommission du conseilÉlection
Interne 20.06.2022 Rapport de gestion Extrait du rapport de gestion 2021: De l’élaboration de la législation à son application Le département «Regulations» de SUISA s’occupe des affaires juridiques. Cela commence par une implication dans nos différentes actions politiques concernant … Conseil federalCommission Arbitrale FédéraleInstitut Fédéral de la Propriété IntellectuelleTarif communRapport de gestionJoint ventureGestion collectiveRedevance sur les supports viergesMint Digital ServicesLicences en ligneDroit d'auteurRèglement de répartition
Interne 03.06.2022 Guerre en Europe Deux ans de pandémie sans trop d’impact financier pour SUISA – nouveaux défis Après deux années complexes pour SUISA et les auteurs/-trices et éditeurs/-trices en raison de la pandémie mondiale de coronavirus, les … 100 ansCISACDirect licensingRecettesComptes annuelsService clientsMint Digital ServicesServices aux membresUtilisation en ligneSociété-sœurStreamingSUISA Digital LicensingUtilisation d’œuvres sur Internet
Interne 19.05.2022 Assemblée générale Assemblée générale 2022: enfin le retour à la normale Après une pause forcée due à la pandémie, l’Assemblée générale de SUISA aura lieu pour la première fois depuis 2019 … Assemblée généraleCoopérativeComptes annuelsMint Digital ServicesAffiliationStatutsDatesSociété de gestionConseilÉlection
Interne 28.01.2022 Réunions du Conseil et de ses Commissions en décembre: adoption du budget pour l’année 2022 En raison de la pandémie, les réunions du Conseil de SUISA et de ses Commissions des 12 et 13 décembre … 100 ansDroit d’exécutionBudgetDirect licensingPrincipauté du LiechtensteinJoint ventureDéduction de fraisRedevance sur les supports viergesMint Digital ServicesLicences en ligneConseilCommission du conseil
Interne 03.12.2021 Réunion d’automne du Conseil de SUISA Le Conseil et ses commissions «tarifs et répartitions» et «communication et organisation» se sont réunis à Lausanne les 29 et … Déduction de fraisMint Digital ServicesFondation d’encouragement de la musiqueLicences en ligneUtilisation en ligneConseil de fondationStratégie d’entrepriseRépartitionRèglement de répartitionConseilCommission du conseil
Interne 21.07.2021 Réunion du conseil d’administration pour la première fois en présentiel depuis 15 mois En général, les réunions du conseil d’administration de SUISA et de ses commissions ont lieu la veille de l’Assemblée générale, … BudgetPrincipauté du LiechtensteinJoint ventureMint Digital ServicesLicences en ligneSociété-sœurSESACRèglement de répartitionConseilCommission du conseil
Interne 04.06.2021 Des résultats remarquables malgré le Covid Pour de nombreux musiciens, l’année 2020 a été catastrophique. La plupart des concerts et autres événements ont dû être annulés. … Droit d’exécutionRecettesRapport de gestionComptes annuelsJoint ventureMusique liveMint Digital ServicesLicences en ligneSUISA Digital LicensingRépartitionRépartition supplémentaire
Interne 03.06.2021 En avant toutes! La pandémie de coronavirus continue d’imprimer sa marque sur les affaires de SUISA. On a pu le constater une fois … MandantsBudgetRecettesAssemblée généraleComptes annuelsJoint ventureMint Digital ServicesServices aux membresAffiliationLicences en ligneSUISA Digital LicensingFrais d’administrationConseilÉlectionRépartition supplémentaire
Interne 21.10.2020 Recettes, dépenses et investissements, sans oublier le Jubilé à venir! Un large éventail de sujets était à l’ordre du jour des réunions du Conseil de SUISA, les 28 et 29 … 100 ansBudgetRecettesMint Digital ServicesTarifAssociationFrais d’administrationSociété de gestionConseil
Interne 17.07.2020 A fin mai, le budget corona est respecté En raison de la crise du coronavirus, le Conseil a dû, pour la deuxième fois, tenir ses réunions ordinaires par … BudgetDirect licensingRecettesContrat de représentation réciproqueJoint ventureMint Digital ServicesLicences en ligneSociété-sœurConseil
Interne 15.05.2020 Une réunion du Conseil sous le signe du coronavirus En raison des prescriptions relatives au corona, le Conseil de SUISA s’est réuni pour la première fois par visioconférence, les … BudgetRecettesAssemblée généraleRapport de gestionComptes annuelsJoint ventureMint Digital ServicesLicences en ligneSUISA Digital LicensingConseilÉlection
Interne 08.03.2020 Diffusion musicale numérique: un sou est un sou! Les affaires dans le domaine online se caractérisent par des changements constants - et cela pas seulement pour les sociétés … Joint ventureRecettes de licenceContrat de licenceMint Digital ServicesIndustrie musicaleLicences en ligneDiffusion de musique en ligneUtilisation en ligneStreamingSUISA Digital LicensingDroit d'auteurUtilisation d’œuvres sur Internet
Interne 24.01.2020 Perspectives et bilan Lors des séances des 10 et 11 décembre 2019, le Conseil s’est essentiellement penché sur le budget pour l’année 2020 … BudgetRecettesMint Digital ServicesLicences en ligneSUISA Digital LicensingStratégie d’entrepriseCommission de Répartition et des œuvresRèglement de répartitionFrais d’administrationConseilCommission du conseilÉlection
Interne 18.07.2019 Réunion d’été du Conseil de SUISA Suivant l’habitude des années précédentes, la réunion d’été du Conseil de SUISA a eu lieu la veille de l’assemblée générale, … Principauté du LiechtensteinJoint ventureMint Digital ServicesSESACRépartitionRèglement de répartitionConseilContrat de gestion
Interne 22.05.2019 La première année de SUISA Digital Licensing SA Il y a un peu plus d'un an et demi, SUISA a fondé sa filiale SUISA Digital Licensing SA. Cette … TéléchargementJoint ventureMint Digital ServicesLicences en ligneUtilisation en ligneSESACStreamingSUISA Digital LicensingRépartitionUtilisation d’œuvres sur Internet
Interne 07.09.2018 Des chiffres positifs pour le début de l’exercice 2018 La réunion du Conseil, la veille de l’Assemblée générale, en juin 2018, a connu un ordre du jour riche et … DécomptesDécompte de l'étrangerInstitut Fédéral de la Propriété IntellectuelleRecettesRecettes de licenceMint Digital ServicesSponsoringSUISA Digital LicensingRépartitionRèglement de répartitionConseilCommission du conseil
Interne 31.05.2018 131,4 millions de francs pour les compositeurs, paroliers et éditeurs C’est avec satisfaction que les membres du Conseil ont approuvé le résultat de l’année précédente lors de la séance qui … Commission de recoursRecettesAssemblée généraleComptes annuelsJoint ventureMint Digital ServicesChaîne privéeSESACStatutsRépartitionCommission de Répartition et des œuvresConseilÉlectionRépartition supplémentaire
Interne 08.02.2018 Perspectives pour l’exercice 2018 de SUISA A la fin de l’année, les conditions cadres pour l’exercice suivant sont fixées lors des séances des diverses Commissions et … AGUR12BudgetRecettesDéduction de fraisMint Digital ServicesSUISA Digital LicensingDroit d'auteurRevision du droit d’auteurConseilCommission du conseil
Interne 15.06.2017 Débutée il y a plus de 90 ans, notre histoire à succès se poursuit L’assemblée générale de notre coopérative se tiendra à Zurich le vendredi 23 juin 2017. Durant cet événement, les membres auront … AGUR12RecettesAssemblée généraleCoopérativeDirectionComptes annuelsJoint ventureDéduction de fraisMint Digital ServicesAffiliationLicences en ligneSESACRevision du droit d’auteurRépartitionFrais d’administration