Interne 13.06.2022 Vaincre la pandémie Espoir et engagement L’année 2022 fait naître l’espoir de vaincre la pandémie et donc, surtout, d’améliorer la situation de travail pour nos membres. … Musicien professionnelCISACRecettesAssemblée généraleDirectionMusique de fondComptes annuelsConcertMusique liveRecettes de licenceMembre SUISARedevances de droits d'auteur
Interne 16.06.2021 SUISA est une interlocutrice fiable même en cette période difficile Chers membres, nous traversons depuis 15 mois la crise du coronavirus et essayons autant que possible d’être pour vous un … DécomptesAssemblée généraleDirectionComptes annuelsRecettes de licenceServices aux membresFrais d’administration
Bon à savoir 09.06.2021 Assurances sociales Les redevances de droits d’auteur sont-elles soumises à l’AVS? Les revenus issus des redevances de droits d’auteur sont-ils considérés comme les revenus d’une activité professionnelle? Les caisses de compensation … Prévoyance-vieillesseMusicien professionnelInterprèteGestion collectiveRecettes de licenceAuteurRedevances de droits d'auteurSociété de gestion
Interne 25.11.2020 Négocier au temps du corona … et avec lui L’une de tâches de SUISA est de négocier. Négocier des tarifs, des contrats … SUISA doit défendre les intérêts de … DirectionOrganisateur de concertsRecettes de licenceUtilisateur de musiqueStreamingTarifRedevances de droits d'auteurSociété de gestionVidéo à la demande
Interne 17.07.2020 Rapport de la taskforce du Conseil de SUISA – Fin juin 2020 En avril 2020, le Conseil de SUISA a mis sur pied un groupe de travail dans le but de pouvoir … BudgetRecettesDéduction de fraisRecettes de licenceServices aux membresConseilCommission du conseilRépartition supplémentaire
Interne 08.03.2020 Diffusion musicale numérique: un sou est un sou! Les affaires dans le domaine online se caractérisent par des changements constants - et cela pas seulement pour les sociétés … Joint ventureRecettes de licenceContrat de licenceMint Digital ServicesIndustrie musicaleLicences en ligneDiffusion de musique en ligneUtilisation en ligneStreamingSUISA Digital LicensingDroit d'auteurUtilisation d’œuvres sur Internet
Interne 07.03.2020 Le numérique, c’est fantastique Rares sont les innovations qui ont autant bouleversé l’industrie de la musique que l’apparition de plateformes telles que Youtube. Et, … DécomptesTéléchargementRecettes de licenceServices aux membresIndustrie musicaleDéclarations d'utilisationLicences en ligneDiffusion de musique en ligneUtilisation en ligneDécompte trimestrielStreamingRedevances de droits d'auteurRépartitionFrais d’administrationUtilisation d’œuvres sur Internet
Interne 18.11.2019 Comment SUISA répartit-elle les redevances provenant de la musique de fond? En Suisse, plus de 100 000 entreprises utilisent de la musique de fond, diffusent des émissions de TV ou des … Tarif communTC 3aMusique de fondRecettes de licenceUtilisation hors sphère privéeSociété-sœurRedevances de droits d'auteurRépartitionClé de répartition
Bon à savoir 26.02.2019 Modifications au niveau de la répartition des recettes provenant d’utilisations à la radio Les classifications concernant les émetteurs de radio ont été adaptées. Pour la catégorie D (indicatifs, jingles, musique de fond, etc.), … Recettes de licenceDroit d’emissionRedevances de droits d'auteurRépartitionRèglement de répartition
Interne 07.09.2018 Des chiffres positifs pour le début de l’exercice 2018 La réunion du Conseil, la veille de l’Assemblée générale, en juin 2018, a connu un ordre du jour riche et … DécomptesDécompte de l'étrangerInstitut Fédéral de la Propriété IntellectuelleRecettesRecettes de licenceMint Digital ServicesSponsoringSUISA Digital LicensingRépartitionRèglement de répartitionConseilCommission du conseil
Bon à savoir 07.06.2018 Pourquoi les membres de SUISA devraient également envisager d’adhérer à SWISSPERFORM Les compositeurs et paroliers membres SUISA qui sont aussi actifs en tant qu’artistes interprètes et/ou producteurs et dont les prestations … Tarif communProducteur de contenuInterprèteRecettes de licenceLabel musicalProducteur de musiqueMaison de disquesSociété-sœurBande-sonDroits voisinsSociété de gestion
Bon à savoir 20.11.2017 Les redevances de SUISA sont soumises à l’AVS Les redevances de droits d'auteur versées par SUISA sont considérées comme un revenu professionnel provenant d’une activité indépendante et doivent … Prévoyance-vieillesseMusicien professionnelRecettes de licenceAuteurRedevances de droits d'auteur