Répartition - SUISAblog.ch

Residuals provenant des recettes en ligne: qu’est-ce que c’est et comment y participer?

Bon à savoir

17.12.2021

Recettes en ligne

Residuals provenant des recettes en ligne: qu’est-ce que c’est et comment y participer?

A la mi-décembre, nos membres ont reçu le quatrième décompte de leurs recettes en ligne pour cette année. Mais cette …

Interne

03.12.2021

Réunion d’automne du Conseil de SUISA

Le Conseil et ses commissions «tarifs et répartitions» et «communication et organisation» se sont réunis à Lausanne les 29 et …

Déduction de frais Mint Digital Services Fondation d’encouragement de la musique Licences en ligne Utilisation en ligne Conseil de fondation Stratégie d’entreprise Répartition Règlement de répartition Conseil Commission du conseil

Modifications dans l’organigramme de SUISA

Interne

08.06.2021

Modifications dans l’organigramme de SUISA

Dans le cadre du départ à la retraite de notre responsable de la Division Documentation internationale, la direction a décidé …

Décomptes Direction IPI Services aux membres Répartition Banque de données des œuvres

Des résultats remarquables malgré le Covid

Interne

04.06.2021

Des résultats remarquables malgré le Covid

Pour de nombreux musiciens, l’année 2020 a été catastrophique. La plupart des concerts et autres événements ont dû être annulés. …

Droit d’exécution Recettes Rapport de gestion Comptes annuels Joint venture Musique live Mint Digital Services Licences en ligne SUISA Digital Licensing Répartition Répartition supplémentaire

Quel dédommagement pour la copie privée? La répartition des revenus issus de la redevance sur les supports vierges

Bon à savoir

15.04.2021

Quel dédommagement pour la copie privée? La répartition des revenus issus de la redevance sur les supports vierges

De nos jours, une grande partie des copies privées provient d’Internet et non plus de CD comme c’était le cas …

Tarif commun Redevance sur les supports vierges Copie privée Redevances de droits d'auteur Répartition Règlement de répartition

Interne

18.06.2020

De forte à pianissimo en quelques temps

En 2019, SUISA a réalisé le meilleur résultat en 96 ans d’histoire, avec 171 millions de francs. En outre, 2019 …

Recettes Assemblée générale Coopérative Rapport de gestion Direction Comptes annuels Déduction de frais Affiliation Diffusion de musique en ligne Répartition Élection

Interne

07.03.2020

Le numérique, c’est fantastique

Rares sont les innovations qui ont autant bouleversé l’industrie de la musique que l’apparition de plateformes telles que Youtube. Et, …

Décomptes Téléchargement Recettes de licence Services aux membres Industrie musicale Déclarations d'utilisation Licences en ligne Diffusion de musique en ligne Utilisation en ligne Décompte trimestriel Streaming Redevances de droits d'auteur Répartition Frais d’administration Utilisation d’œuvres sur Internet

Comment SUISA répartit-elle les redevances provenant de la musique de fond?

Interne

18.11.2019

Comment SUISA répartit-elle les redevances provenant de la musique de fond?

En Suisse, plus de 100 000 entreprises utilisent de la musique de fond, diffusent des émissions de TV ou des …

Tarif commun TC 3a Musique de fond Recettes de licence Utilisation hors sphère privée Société-sœur Redevances de droits d'auteur Répartition Clé de répartition

La Commission de Répartition et des œuvres recrute

Interne

04.10.2019

La Commission de Répartition et des œuvres recrute

Comment les recettes sont-elles réparties aux auteurs et éditeurs? Qui doit toucher combien pour quelle utilisation de ses œuvres? Ces …

Assemblée générale Coopérative Plagiat Éditeur Répartition Commission de Répartition et des œuvres Règlement de répartition Élection

Changements en ce qui concerne la répartition des recettes provenant des tarifs K et Z

Bon à savoir

11.09.2019

Changements en ce qui concerne la répartition des recettes provenant des tarifs K et Z

La limite de 20 francs pour la répartition des recettes provenant des tarifs communs K (Concerts) et Z (Cirques) est …

Décomptes Droit d’exécution Tarif commun Concert Musique live Répartition Règlement de répartition

Interne

18.07.2019

Réunion d’été du Conseil de SUISA

Suivant l’habitude des années précédentes, la réunion d’été du Conseil de SUISA a eu lieu la veille de l’assemblée générale, …

Principauté du Liechtenstein Joint venture Mint Digital Services SESAC Répartition Règlement de répartition Conseil Contrat de gestion

La première année de SUISA Digital Licensing SA

Interne

22.05.2019

La première année de SUISA Digital Licensing SA

Il y a un peu plus d'un an et demi, SUISA a fondé sa filiale SUISA Digital Licensing SA. Cette …

Téléchargement Joint venture Mint Digital Services Licences en ligne Utilisation en ligne SESAC Streaming SUISA Digital Licensing Répartition Utilisation d’œuvres sur Internet

Modifications au niveau de la répartition des recettes provenant d’utilisations à la radio

Bon à savoir

26.02.2019

Modifications au niveau de la répartition des recettes provenant d’utilisations à la radio

Les classifications concernant les émetteurs de radio ont été adaptées. Pour la catégorie D (indicatifs, jingles, musique de fond, etc.), …

Recettes de licence Droit d’emission Redevances de droits d'auteur Répartition Règlement de répartition

Des chiffres positifs pour le début de l’exercice 2018

Interne

07.09.2018

Des chiffres positifs pour le début de l’exercice 2018

La réunion du Conseil, la veille de l’Assemblée générale, en juin 2018, a connu un ordre du jour riche et …

Décomptes Décompte de l'étranger Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle Recettes Recettes de licence Mint Digital Services Sponsoring SUISA Digital Licensing Répartition Règlement de répartition Conseil Commission du conseil

131,4 millions de francs pour les compositeurs, paroliers et éditeurs

Interne

31.05.2018

131,4 millions de francs pour les compositeurs, paroliers et éditeurs

C’est avec satisfaction que les membres du Conseil ont approuvé le résultat de l’année précédente lors de la séance qui …

Commission de recours Recettes Assemblée générale Comptes annuels Joint venture Mint Digital Services Chaîne privée SESAC Statuts Répartition Commission de Répartition et des œuvres Conseil Élection Répartition supplémentaire

Nous cherchons un nouveau membre pour la Commission de Répartition et des Œuvres

Interne

08.03.2018

Nous cherchons un nouveau membre pour la Commission de Répartition et des Œuvres

Suite à un départ anticipé, une place de la Commission de Répartition et des Œuvres est à pourvoir. Nous recherchons …

Assemblée générale Éditeur Répartition Commission de Répartition et des œuvres Règlement de répartition Élection

Changements en ce qui concerne la répartition des recettes provenant des utilisations sur Internet

Bon à savoir

19.02.2018

Changements en ce qui concerne la répartition des recettes provenant des utilisations sur Internet

De nouvelles clés de répartition seront appliquées pour la répartition des recettes provenant des utilisations sur Internet (offres «on demand» …

Téléchargement Utilisation en ligne Vidéos en ligne Streaming Répartition Règlement de répartition Clé de répartition Vidéo à la demande Utilisation d’œuvres sur Internet

Les dates de décomptes 2018 de SUISA, avec une nouveauté

Bon à savoir

09.02.2018

Les dates de décomptes 2018 de SUISA, avec une nouveauté

Pour 2018, SUISA maintient le système actuel de dates de décomptes, qui comprend principalement quatre décomptes trimestriels répartis sur l’année, …

Décomptes Décompte de l'étranger Décompte trimestriel Dates Redevances de droits d'auteur Répartition

Interne

03.11.2017

Le Conseil de SUISA pense à l’avenir

A l’initiative d’un membre tessinois du Conseil de SUISA, Zeno Gabaglio, le Conseil s’est réuni à Lugano cet automne. Les …

Direct licensing Société-sœur Tessin Stratégie d’entreprise Répartition Société de gestion Conseil

Changement dans la répartition des recettes provenant des tarifs TC 1 et TC 2

Bon à savoir

20.10.2017

Changement dans la répartition des recettes provenant des tarifs TC 1 et TC 2

Au cours de ces dernières années, les exploitants de réseaux câblés sont passés d’une offre analogique à une offre numérique. …

Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle Recettes Tarif commun Redevances de droits d'auteur Répartition Règlement de répartition Clé de répartition

Débutée il y a plus de 90 ans, notre histoire à succès se poursuit

Interne

15.06.2017

Débutée il y a plus de 90 ans, notre histoire à succès se poursuit

L’assemblée générale de notre coopérative se tiendra à Zurich le vendredi 23 juin 2017. Durant cet événement, les membres auront …

AGUR12 Recettes Assemblée générale Coopérative Direction Comptes annuels Joint venture Déduction de frais Mint Digital Services Affiliation Licences en ligne SESAC Revision du droit d’auteur Répartition Frais d’administration

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