Catégorie : Utilisation de musique

Cette année, deux grands événements auront lieu en Suisse: l’Eurovision de la chanson et le championnat d’Europe féminin de football. …

Cette année encore, de nombreux organisateurs d’événements proposeront des retransmissions publiques à l’occasion du Championnat d’Europe de football. Que ce …

Dans le cadre de l’audience du 23 janvier 2024, la Commission arbitrale fédérale pour la gestion de droits d’auteur et …

Nombreux sont celles et ceux qui parcourent la toile pour acquérir une musique et l’utiliser dans des projets audiovisuels. Il …

Repas de Noël, fêtes de départements ou apéritifs du Nouvel An – les événements d’entreprise ont le vent en poupe …

Copier de la musique, des vidéos et des livres électroniques pour un usage privé: en Suisse, les consommateurs ont cette …

Lorsqu’une publicité est produite, plusieurs secteurs sont concernés. S’il s’agit d’une production audiovisuelle créée et/ou diffusée en Suisse, vous devez …

À l’occasion d’une table ronde, Christoph Bill et Alexander Bücheli, deux représentants des clients du secteur événementiel de SUISA, ont …

Depuis le début de la pandémie, la diffusion des Livestreams a progressé dans tous les domaines de l’événementiel. Cette technologie …

La musique occupe une place importante dans bon nombre d’entreprises, créant une ambiance chaleureuse pour les clients, hôtes et collaborateurs. …

Dès avril 2020, et jusqu’à nouvel avis, SUISA accorde un délai de paiement prolongé pour les factures émises. Pour les …

Jusqu’à présent, les entreprises et les particuliers devaient obtenir auprès de SUISA une licence individuelle pour chaque vidéo avec musique …

Depuis le 1er janvier 2019, SUISA s’occupe de tous les clients concernés par le tarif commun 3a (TC 3a). Pour …

Les entreprises qui diffusent de la musique de fond ou qui installent des écrans de réception TV dans leurs locaux …

Le nouveau tarif commun K est valable pour tous les événements organisés depuis le 1er janvier 2017. Un tour d’horizon …

Un logiciel de «stream ripping» sert à enregistrer des fichiers audio et vidéo. Il est ainsi possible d’enregistrer une copie …

SUISA et les associations interprofessionnelles des organisateurs de concerts ont négocié intensément et trouvé un accord pour un nouveau tarif …

La question revient souvent: à combien s’élèvent les redevances de droit d'auteur pour les concerts? La réponse devrait intéresser aussi …

Au printemps 2015, SUISA a renégocié sept tarifs de redevance avec les associations représentant les utilisateurs d’œuvres concernés. Toutes ces …

L’exploitant d’un site Internet ne peut pas disposer sans autorisation des droits d'auteur relatifs à des contenus de tiers. Lorsque …