Interne 18.11.2022 Nouvelles du Conseil Des nouvelles des dernières réunions du Conseil de SUISA Le Conseil et ses Commissions Tarifs et répartition ainsi qu’Organisation et communication se sont réunis le 16 juin à Berne … Institut Fédéral de la Propriété IntellectuelleAssemblée généraleMint Digital ServicesSESACStatutsSUISAStratégie d’entrepriseRèglement de répartitionConseilCommission du conseilÉlection
Interne 19.05.2022 Assemblée générale Assemblée générale 2022: enfin le retour à la normale Après une pause forcée due à la pandémie, l’Assemblée générale de SUISA aura lieu pour la première fois depuis 2019 … Assemblée généraleCoopérativeComptes annuelsMint Digital ServicesAffiliationStatutsDatesSociété de gestionConseilÉlection
Interne 16.05.2022 Réunions de printemps du Conseil et des Commissions de SUISA Le Conseil de SUISA et ses Commissions ont tenu leurs séances de printemps les 11 et 12 avril 2022. Après … CISACRecettesFondation de prévoyanceMusique de fondComptes annuelsSRG SSRStatutsConseil de fondationFrais d’administrationConseilCommission du conseilRépartition supplémentaire
Interne 20.12.2021 Nouveautés pour le service des Membres de SUISA Depuis des années, SUISA développe son offre en ligne notamment pour les auteurs et les éditeurs de musique. Le mot … MandantsCoopérativeMon compteServices aux membresAffiliationStatutsMembre SUISAFrais d’administrationConseil
avec vidéo Interne 31.05.2021 Pas d’assemblée générale en présentiel cette année encore Les sociétaires ayant le droit de vote pourront toutefois s’exprimer sur le sort de la coopérative SUISA par l’intermédiaire d’un … BudgetRecettesAssemblée généraleCoopérativeAffiliationStatutsDatesConseilÉlectionRépartition supplémentaire
Interne 08.02.2019 Une hausse des recettes provenant des droits d’exécution prévue pour 2019 Lors des réunions du Conseil de SUISA de décembre, l’accent est à chaque fois mis sur les chiffres prévus pour … Droit d’exécutionCommission de recoursBudgetRecettesDéduction de fraisFondation d’encouragement de la musiqueStatutsRevision du droit d’auteurConseil
avec vidéo Interne 23.08.2018 Retour sur l’Assemblée générale 2018 de SUISA Le 22 juin 2018, le Bierhübeli de Berne a accueilli 208 membres votants de SUISA. Leur objectif: prendre part à … Commission de recoursAssemblée généraleCoopérativeComptes annuelsLändlerAffiliationStatutsSUISA Music StoriesCommission de Répartition et des œuvresMusique folkloriqueConseilÉlection
Interne 11.06.2018 L’union fait la force Le 22 juin 2018, nous y serons à nouveau. En tant que membre de la coopérative SUISA avec droit de … Assemblée généraleCoopérativeDirectionComptes annuelsGestion collectiveFondation d’encouragement de la musiqueEncouragement de la musiqueStatutsRevision du droit d’auteurSociété de gestion
Interne 06.06.2018 Le droit de la gestion dans l’UE et la révision des statuts de SUISA Contrairement à la Suisse, le Liechtenstein fait partie de l’Espace économique européen depuis 1995 et doit donc se conformer en … Commission de recoursPrincipauté du LiechtensteinAssemblée généraleCoopérativeGestion collectiveLicences en ligneStatutsDroit d'auteurSociété de gestion
Interne 31.05.2018 131,4 millions de francs pour les compositeurs, paroliers et éditeurs C’est avec satisfaction que les membres du Conseil ont approuvé le résultat de l’année précédente lors de la séance qui … Commission de recoursRecettesAssemblée généraleComptes annuelsJoint ventureMint Digital ServicesChaîne privéeSESACStatutsRépartitionCommission de Répartition et des œuvresConseilÉlectionRépartition supplémentaire
Interne 24.05.2018 Assemblée générale SUISA 2018: votre avis compte! L’Assemblée générale ordinaire de SUISA aura lieu le vendredi 22 juin 2018 au Bierhübeli à Berne. Elle sera ouverte en … Commission de recoursAssemblée généraleCoopérativeRapport de gestionComptes annuelsLicences en ligneStatutsCommission de Répartition et des œuvresÉlection