Interne 08.06.2023 Conseil de SUISA Les réunions du Conseil d’avril 2023 Les 24 et 25 avril 2023, les membres du Conseil se sont réunis à Zurich. Les débats ont notamment porté … 100 ansCommission de recoursContrat de représentation réciproqueAssemblée généraleComptes annuelsCommission de Répartition et des œuvresConseilCommission du conseilÉlectionRépartition supplémentaire
Interne 26.05.2023 Assemblée générale Une Assemblée générale spéciale en cette année d’anniversaire L’Assemblée générale de SUISA se profile à l’horizon. Et nous nous réjouissons plus que jamais de la présence de nombreux … 100 ansCommission de recoursContrat de représentation réciproqueAssemblée généraleCoopérativeMembre SUISADatesCommission de Répartition et des œuvresConseilÉlection
avec vidéo Interne 20.07.2019 Retour sur l’Assemblée générale 2019 de SUISA Environ 150 membres de SUISA ayant un droit de vote ont assisté le 21 juin 2019 à l’assemblée générale ordinaire … Commission de recoursAssemblée généraleCoopérativeDirectionAffiliationFondation d’encouragement de la musiqueDatesRevision du droit d’auteurCommission de Répartition et des œuvresSociété de gestionConseilÉlection
Interne 23.05.2019 Assemblée générale SUISA: l’avis de nos membres compte L’Assemblée générale de SUISA aura lieu le vendredi 21 juin 2019 au Palais des Congrès de Bienne (salle de concert). … Commission de recoursAssemblée généraleCoopérativeRapport de gestionAffiliationDatesCommission de Répartition et des œuvresConseilÉlection
Interne 08.02.2019 Une hausse des recettes provenant des droits d’exécution prévue pour 2019 Lors des réunions du Conseil de SUISA de décembre, l’accent est à chaque fois mis sur les chiffres prévus pour … Droit d’exécutionCommission de recoursBudgetRecettesDéduction de fraisFondation d’encouragement de la musiqueStatutsRevision du droit d’auteurConseil
avec vidéo Interne 23.08.2018 Retour sur l’Assemblée générale 2018 de SUISA Le 22 juin 2018, le Bierhübeli de Berne a accueilli 208 membres votants de SUISA. Leur objectif: prendre part à … Commission de recoursAssemblée généraleCoopérativeComptes annuelsLändlerAffiliationStatutsSUISA Music StoriesCommission de Répartition et des œuvresMusique folkloriqueConseilÉlection
Interne 06.06.2018 Le droit de la gestion dans l’UE et la révision des statuts de SUISA Contrairement à la Suisse, le Liechtenstein fait partie de l’Espace économique européen depuis 1995 et doit donc se conformer en … Commission de recoursPrincipauté du LiechtensteinAssemblée généraleCoopérativeGestion collectiveLicences en ligneStatutsDroit d'auteurSociété de gestion
Interne 31.05.2018 131,4 millions de francs pour les compositeurs, paroliers et éditeurs C’est avec satisfaction que les membres du Conseil ont approuvé le résultat de l’année précédente lors de la séance qui … Commission de recoursRecettesAssemblée généraleComptes annuelsJoint ventureMint Digital ServicesChaîne privéeSESACStatutsRépartitionCommission de Répartition et des œuvresConseilÉlectionRépartition supplémentaire
Interne 24.05.2018 Assemblée générale SUISA 2018: votre avis compte! L’Assemblée générale ordinaire de SUISA aura lieu le vendredi 22 juin 2018 au Bierhübeli à Berne. Elle sera ouverte en … Commission de recoursAssemblée généraleCoopérativeRapport de gestionComptes annuelsLicences en ligneStatutsCommission de Répartition et des œuvresÉlection