Interne 14.12.2015 «En tant qu’éditeur, que dois-je faire avec toutes ces œuvres?» Au début décembre 2015, SUISA a organisé pour la première fois un Workshop pour éditeurs. Au siège de SUISA à … Droit d'auteurÉditionÉditeurWorkshop
Interne 20.11.2015 Membres de SUISA, votre liberté est en péril Chers membres, en cet été 2015, saviez-vous que votre société de gestion avait passé du temps et dépensé de l’argent … CoopérativeGestion collectiveDroit d'auteurFrais d’administrationSociété de gestion
Interne 18.11.2015 Les sociétés de gestion soumises à une analyse de leurs coûts Une analyse des coûts des sociétés de gestion a été réalisée récemment sur mandat de l’IPI. Les chiffres mettent en … AGUR12Institut Fédéral de la Propriété IntellectuelleCoopérativeFrais d’administrationSociété de gestion
Interne 02.11.2015 Première réunion du Conseil de SUISA nouvellement constitué Les réunions du Conseil de SUISA de septembre 2015 en bref: commissions du Conseil renouvelées, adaptation de la stratégie d'entreprise, … Stratégie d’entrepriseConseilCommission du conseil
Interne 24.07.2015 «Les artistes peuvent être fiers de leur coopérative SUISA» A la veille de l’Assemblée générale 2015, plusieurs réunions du Conseil de SUISA ont eu lieu à Fribourg. Il a … Assemblée généraleRèglement de répartitionConseilCommission du conseil
Interne 19.06.2015 Nouveaux membres du Conseil de SUISA Lors de l’Assemblée générale de SUISA le 19 juin 2015 à Fribourg, Marie Louise Werth et Zeno Gabaglio ont été … Assemblée généraleConseilÉlection
Interne 12.06.2015 Première répartition des recettes relatives au contrat avec Youtube Dans le cadre du décompte online de juin 2015, SUISA répartit pour la première fois les recettes générées par le … DécomptesVidéos en ligneRéseaux sociauxStreamingRépartition
Interne 10.06.2015 Un réseau mondial pour les droits des membres SUISA La musique ne connaît pas de frontières, cela également au sens géographique du terme: une fois le saut vers l’étranger … Décompte de l'étrangerContrat de représentation réciproqueAffiliationSociété-sœurRedevances de droits d'auteur
Interne 09.06.2015 Commission de Répartition et des œuvres: le Conseil de SUISA propose 15 candidates et candidats Lors de l’Assemblée générale de SUISA du 19 juin 2015 à Fribourg, 15 nouveaux représentants seront élus à la Commission … Assemblée généraleRépartitionCommission de Répartition et des œuvresÉlection
Interne 07.06.2015 SUISA est là, dès les premières notes Plus de 80 nouvelles œuvres sont en moyenne déclarées chaque jour par nos membres. Grâce à ses services, SUISA permet … Rapport de gestionMembre SUISA
Interne 04.06.2015 Aperçu de la stratégie d’entreprise de SUISA La stratégie d’entreprise de SUISA est définie par le Conseil, l’organe dirigeant le plus élevé de SUISA. Une nouvelle stratégie … Stratégie d’entrepriseConseil
Interne 01.06.2015 Un exercice 2014 réjouissant pour SUISA Comptes 2014 et préparation de l’Assemblée générale du 19 juin 2015: tels furent les points principaux traités par le Conseil … Assemblée généraleComptes annuelsCommission de Répartition et des œuvresConseil
Interne 28.05.2015 Analyse des comptes 2014 de SUISA: mythe et réalité concernant notre marché SUISA publie actuellement son rapport annuel 2014 et elle présentera ses comptes lors de son Assemblée générale du 19 juin … Rapport de gestionComptes annuelsGestion collectiveIndustrie musicale
Interne 23.05.2015 Assemblée générale 2015: SUISA pour moi, pour toi, pour tous! L’Assemblée générale 2015 de SUISA aura lieu le vendredi 19 juin 2015 en matinée à l’Hôtel «NH» de Fribourg. Il … Assemblée généraleCoopérativeCommission de Répartition et des œuvresConseilÉlection
Interne 14.03.2015 La musique, un commerce international! Pour les membres de SUISA également? La quantité de musique étrangère jouée en Suisse est nettement plus importante que celle de musique de nos membres exécutée … DécomptesDécompte de l'étrangerCISACContrat de représentation réciproqueExportation de musiqueSociété-sœur
Interne 24.02.2015 SUISA prévoit pour 2015 des recettes en légère augmentation ainsi que des dépenses un peu plus élevées En décembre 2014, le Conseil de SUISA a posé les jalons pour l'exercice 2015. Les membres du Conseil se sont … BudgetAssemblée généraleConseil de fondationRèglement de répartitionConseil
Interne 05.02.2015 Réservez la date: Assemblée générale de SUISA le vendredi 19 juin 2015 à Fribourg L’Assemblée générale 2015 de SUISA aura lieu à l’hôtel «NH Fribourg» le vendredi 19 juin 2015. Tous les membres SUISA … Assemblée généraleCommission de Répartition et des œuvresConseil
Interne 28.01.2015 Smartphones: enfin des conditions satisfaisantes pour les auteurs Copier de la musique, des vidéos ou des e-books sur un smartphone, pour une utilisation privée: les consommateurs sont libres … Commission Arbitrale FédéraleRedevance sur les supports viergesCopie privéeTarif
Interne 30.09.2014 Participer à la répartition SUISA peut répartir près de 110 millions de francs provenant de ses recettes de 2013 entre les auteurs et éditeurs. … Assemblée généraleRépartitionCommission de Répartition et des œuvresÉlection
Interne 17.07.2014 L’Assemblée générale 2014 de SUISA en bref Le samedi 21 juin 2014, l’Assemblée générale ordinaire de SUISA s’est tenue au Kursaal de Berne. 184 membres votants ainsi … Assemblée générale
Interne 17.01.2014 Répartition: dates de décompte SUISA pour 2014 Parmi les redevances encaissées, SUISA a versé l’année passée près de 9 francs sur 10 aux auteurs et éditeurs. La … DécomptesDatesRépartition