Pour Sophie Burande et Léonard Gogniat du groupe Carrousel, les versements de SUISA représentent «une sorte de bonus du mois de juin», comme ils le disent en interview, en estimant important que «SUISA veille à la reconnaissance de leur travail de compositeur et parolier». Camilla Sparksss, alias Barbara Lehnhoff, perçoit les versements de SUISA comme «un beau cadeau de Noël à chaque fois», qui constitue toujours un coup de pouce, comme elle le relève en interview.
Cadeau de Noël ou bonus de milieu d’année: les moments auxquels les membres SUISA peuvent se réjouir des redevances de droits d’auteur coïncident aux décomptes SUISA. C’est à ce moment-là que les membres obtiennent les rémunérations auxquelles ils ont droit sur la base des règles de répartition de SUISA.
La fréquence des versements aux auteurs et éditeurs a augmenté récemment. En automne 2015, SUISA a introduit des décomptes trimestriels; grâce à ce nouveau système, les redevances encaissées sont versées aux ayants droit quatre fois par année.
Répartition en faveur des auteurs et des éditeurs quatre fois par année
Le système de répartition trimestrielle introduit en 2015 va être maintenu en 2017. Par rapport à l’année précédente, quelques adaptations ont été apportées. Les nouveautés, peu nombreuses, permettent d’atteindre l’objectif visé, à savoir répartir les redevances dans les délais les plus brefs et de manière aussi économique que possible.
Une répartition plus rapide est désormais possible pour le décompte SSR TV. Jusqu’à présent, la répartition des recettes de cette catégorie avait lieu deux fois par année. Dès 2017, ces rémunérations seront versées quatre fois par année dans le cadre des décomptes trimestriels. La SSR est le client et preneur de licence le plus important de SUISA. Ce sont d’importants montants qui, pour la catégorie SSR TV, parviendront désormais plus rapidement aux auteurs et éditeurs de la musique diffusée.
Le décompte relatif aux fenêtres publicitaires ne sera à l’avenir plus établi de manière séparée mais sera, dès 2017, intégré au 3e décompte trimestriel de la mi-septembre. L’intégration de ce décompte supplémentaire au décompte trimestriel permet une simplification du processus de traitement et par là même une économie de coûts.
Vue d’ensemble des décomptes 2017 de SUISA
| Décompte | Date |
| Décompte trimestriel 2017-1 | 15.03.2017 |
| Droits d’exécution Suisse, tarifs: D, K, Z (3e trimestre 2016) | |
| Droits d’émission Suisse, tarif: A (SSR radio 3e trimestre 2016) | |
| Droits de reproduction, tarifs: PA, PI, PN, VI, VN (3e trimestre 2016) | |
| Droits de reproduction, en ligne (téléchargements et streaming) | |
| Décomptes supplémentaires | |
| Décompte complémentaire 2017, 1re partie | Fin mars |
| Décomptes provenant de l’étranger: droits d’exécution, d’émission et de reproduction 2017, 1re partie | Fin mai |
| Décompte trimestriel 2017-2 | 15.06.2017 |
| Droits d’exécution Suisse, tarifs: B, C, D, E, H, Hb, HV, K, Z (2016) | |
| Droits d’émission Suisse, tarif: A (SSR radio 4e trimestre 2016) | |
| Droits d’émission Suisse, tarif: A (SSR TV 2e semestre 2016) | |
| Droits d’émission Suisse, tarif: A (SSR spots publicitaires 2016) | |
| Droits d’émission Suisse, tarifs: S, Y (2016) | |
| Droits de reproduction, tarifs: PA, PI, PN, VI, VN (4e trimestre 2016) | |
| Droits de reproduction, licences centralisées (2e semestre 2016) | |
| Droits de reproduction, en ligne (téléchargements et streaming) | |
| Décomptes supplémentaires | |
| Prévoyance des éditeurs | Début juillet |
| Rentes des auteurs | Mi-juillet |
| Décompte trimestriel 2017-3 | 15.09.2017 |
| Droits d’exécution Suisse, tarifs: D, K, Z (1er trimestre 2017) | |
| Droits d’émission Suisse, tarif: A (SSR radio et TV 1er trimestre 2017) | |
| Fenêtres publicitaires (2015) | |
| Droits de reproduction, tarifs: PA, PI, PN, VI, VN (1er trimestre 2017) | |
| Droits de reproduction, en ligne (téléchargements et streaming) | |
| Redevance sur les supports vierges (TC 4), décompte 2017 | |
| Réseaux câblés: part des sous-éditeurs, décompte 2017 | |
| Décomptes supplémentaires | |
| Décompte complémentaire 2017, 2e décompte | Fin septembre |
| Décompte droits de réenregistrement, 2017 | Fin octobre |
| Décompte de l’étranger: droits d’exécution, d’émission et de reproduction 2017, 2e partie | Fin novembre |
| Décompte trimestriel 2017-4 | 15.12.2017 |
| Droits d’exécution Suisse, tarifs: D, K, Z (2e trimestre 2017) | |
| Droits d’émission Suisse, tarif: A (SSR radio et TV 2e trimestre 2017) | |
| Droits de reproduction, tarifs: PA, PI, PN, VI, VN (2e trimestre 2017) | |
| Droits de reproduction, licences centralisées (1er semestre 2017) | |
| Droits de reproduction, en ligne (téléchargements et streaming) |
Des informations complémentaires sont disponibles sur le site Internet de SUISA, avec des explications relatives au décompte SUISA et une liste des émetteurs privés pris en considération.
