En plus des dates habituelles, deux décomptes supplémentaires sont prévus au cours du 2e semestre. Diminuer les intervalles entre les décomptes est un objectif important pour SUISA! Texte: Wolfgang Rudigier et Manu Leuenberger

L’optimisation des processus de décompte permet une répartition plus rapide des redevances de droits d’auteur aux membres. Les décomptes supplémentaires à mi-septembre et mi-décembre constituent, après l’amélioration de la présentation, un nouveau résultat des progrès réalisés dans le domaine des décomptes. L’objectif recherché est de pouvoir procéder à la répartition de l’ensemble des montants quatre fois par année.
Dates de décomptes 2015
Décompte | Date |
Décompte complémentaire, 1ère partie | Fin avril |
Droits de reproduction et utilisations en ligne, 1ère partie | Mi-mai |
Décomptes de l’étranger: Droits d’exécution et droits d’émission, 1ère partie Droits de reproduction, 1ère partie |
Fin mai |
Décompte principal: Droits d’exécution Suisse, 1ère partie Droits d’émission Suisse (SSR, 1ère partie) |
Mi-juin |
Licences centralisées, 1ère partie | Fin juin |
Prévoyances des éditeurs | Début juillet |
Rentes des auteurs | Mi-juillet |
Droits de reproduction et utilisations en ligne, 2e partie Droits d’exécution Suisse, 2e partie |
Mi-septembre* |
Décompte complémentaire, 2e partie | Fin septembre |
Redevance sur les supports vierges (TC 4) | Fin octobre |
Réseaux câblés: part des sous-éditeurs | Fin octobre |
Droits de réenregistrement | Fin octobre |
Fenêtres publicitaires | Mi-novembre |
Décomptes de l’étranger: Droits d’exécution et droits d’émission, 2e partie Droits de reproduction, 2e partie |
Fin novembre |
Licences centralisées, 2e partie | Fin novembre |
Droits de reproduction et utilisations en ligne, 3e partie Droits d’exécution Suisse, 3e partie Droits d’émission Suisse SSR, 2e partie |
Mi-décembre* |
Les dates de décompte nouvellement introduites sont marquées par un «*».