Archive de tag: Musique live

Quelles redevances de droit d’auteur un organisateur de concerts paye-t-il?

La question revient souvent: à combien s’élèvent les redevances de droit d’auteur pour les concerts? La réponse devrait intéresser aussi bien les clients que les membres de SUISA; les organisateurs de concerts ont tout intérêt à intégrer le montant correspondant aux droits d’auteur aux budgets de leurs manifestations. Les membres SUISA ont la possibilité de prévoir quels seront leurs revenus, si les principes généraux du calcul de telles redevances sont connus. Texte de Chantal Bolzern

Grand concert au Hallenstadion

Concert au Hallenstadion de Zurich: avec une jauge de 1000 personnes ou plus, ou des recettes de billetterie dépassant les CHF 15 000 bruts, le tarif pour grands concerts est applicable. (Photo: Marcel Grubenmann)

Le montant des redevances de droit d’auteur dont devra s’acquitter un organisateur dépend de différents facteurs: taille du concert, nombre de concerts organisés par année, affiliation à une association, rabais possibles, etc. Un montant exact ne peut pas être déterminé à l’avance sans connaître les données individuelles. Mais certains principes généraux peuvent tout de même être articulés en fonction de la taille de la manifestation.

Petits concerts

Une manifestation de type concert est licenciée sur la base du tarif commun Kb (TC Kb) si la jauge du local ou du terrain est de 999 personnes au maximum et de CHF 15 000 bruts de recettes de billetterie au maximum.

Pour de tels petits concerts, l’organisateur peut inscrire à son budget 9,5% des recettes de la billetterie pour les redevances de droit d’auteur qui seront facturées par SUISA. Le pourcentage tombe à 3,5% si, durant plus de la moitié du concert, on joue de la musique de compositeurs décédés depuis plus de 70 ans ou qui ne sont pas affiliés à une société de gestion.

L’organisateur peut en outre bénéficier d’un rabais de quantité s’il a conclu un contrat avec SUISA: ce rabais peut se situer entre 5% et 20%, si l’organisateur a mis sur pied plus de 10 concerts au cours de l’année précédente. En outre, il obtient un rabais supplémentaire de 10% s’il est affilié à une association d’organisateurs de concerts comme la SMPA ou PETZI.

Dans ces conditions, un organisateur peut ainsi obtenir un rabais pouvant aller jusqu’à 30%, s’il respecte toutes les conditions contractuelles. Concrètement, cela signifie que le taux de frais de licence peut baisser de 9,5% à 6,65% dans le cas des petits concerts. Finalement, un organisateur de concerts a droit à un escompte de 2% s’il a réglé la dernière facture de SUISA dans les 10 jours.

Petit concert – exemple de calcul simplifié

Concert dans un club d’une capacité de 400 personnes – 350 billets à CHF 23 vendus.

Recette de la billetterie 350 × CHF 23 CHF 8 050.00
Base de licence 6,65%, rabais maximal (30%) CHF 535.30
– 2% escompte (sur CHF 535.30) CHF 10.70
= redevance pour droits d’auteur CHF 524.60

Grands concerts

Si l’organisateur organise un grand concert, la redevance de licence est calculée sur la base du tarif commun Ka (TC Ka). Sont considérés comme grands concerts les concerts dans des salles ou sur des terrains dont la jauge dépasse 1000 personnes ou pour lesquelles l’organisateur a encaissé des recettes de billetterie de plus de CHF 15 000 bruts.

Dans de tels cas, l’organisateur devrait budgétiser au maximum 10% de ses recettes brutes provenant de la vente de billets pour les redevances de droits d’auteur de SUISA. L’organisateur d’un grand concert peut – s’il présente les documents nécessaires – procéder à des déductions sur les recettes brutes; Il s’agit par exemple des billets de train inclus dans le prix du billet, de l’accès à un terrain de camping ou autres éléments similaires. En outre, il peut déduire forfaitairement 10% de coûts pour les services externes de prélocation.

L’organisateur de grands concerts peut lui aussi bénéficier de différents rabais, s’il a conclu un contrat avec SUISA et s’il en respecte les conditions. Il obtient un rabais de quantité de 5% à 10% s’il a organisé plus de 10 concerts l’année précédente. Selon la jauge du lieu du concert, le rabais peut varier entre 5% et 15%. Comme pour les petits concerts, il existe un rabais de 10% en cas d’appartenance à une association du domaine.

Dans ces conditions, l’organisateur de grands concerts peut bénéficier au total d’un rabais pouvant aller jusqu’à 35%, ce qui peut faire baisser les frais de licence de 10% à 6,5%. L’escompte de 2% est également accordé pour les grands concerts, si l’organisateur a payé la dernière facture de SUISA dans les 10 jours.

Grand concert – exemple de calcul simplifié

Concert open-air – jauge de 11 000 personnes – 9985 billets à CHF 110.- vendus.

Recettes de la billetterie 9985 × CHF 110 CHF 1 098 350.00
– 10% de coûts des services externes de prélocation (TC Ka ch. 29) CHF 109 835.00
– Coûts pour les TP inclus au billet (TC Ka ch. 11) CHF 29 995.00
= total intermédiaire CHF 958 520.00
Base de licence  6,5%, rabais maximum (35%) CHF 62 303.80
– 2% d’escompte (sur CHF 62 303.80) CHF 1 246.10
= redevance pour droits d’auteur CHF 61 057.70

Redevance supplémentaire pour musique durant les pauses

Cela vaut aussi bien pour les petits concerts que pour les grands concerts: si, lors de concerts, des enregistrements de musique sont diffusés, par exemple durant la pause, l’organisateur doit en plus s’acquitter d’une redevance pour les droits voisins. Vous trouverez des informations à ce sujet dans les tarifs TC Ka et TC Kb ainsi que sur le site Internet de Swissperform.

Informations complémentaires (tarifs, notices, questionnaires, formulaires):
Petits concerts
Grands concerts

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  1. Comment cela se passe-t-il si l’on joue mes compositions, que je dirige?
    Merci pour votre réponse.
    Monique Buunk (Nom d’auteur: Monique Droz)

    • Manu Leuenberger dit :

      Chère Madame,

      Merci pour votre commentaire. Lorsque des oeuvres sont exécutées en public, des droits d’auteur sont dus, quelque soit l’interprète ou la personne dirigeant l’exécution. C’est l’organisateur d’un concert qui est en charge des droits d’auteur. Il peut arriver que l’auteur soit organisateur de son propre concert. Dans ce cas, des règles particulières s’appliquent. Pour plus d’informations, nous vous invitons à contacter directement notre service clientèle.

      Meilleures salutations
      Manu Leuenberger, SUISA Communication

  2. Frédéric dit :

    Vous n’avez rien indiqué pour le cas où le concert porte uniquement sur de la musique non protégée (typiquement musique classique); dans un tel cas, la redevance est logiquement nulle ?

    • Manu Leuenberger dit :

      Bonjour Frédéric,
      Merci beaucoup pour le commentaire.
      SUISA n’établit des factures que pour la musique pour laquelle elle représente les droits. Si par exemple, dans un cas donné, tous les compositeurs et arrangeurs sont décédés depuis plus de 70 ans, SUISA n’enverra pas de facture.
      Le genre de musique ne dit rien sur la question de savoir si la musique est encore protégée ou non. Dans la musique classique, de nombreuses œuvres arrangées sont jouées, et l’arrangeur en question est peut-être encore vivant. Dans ces conditions, l’organisateur doit après chaque concert envoyer à SUISA la liste des œuvres exécutées avec des indications sur les compositeurs et les arrangeurs (si certaines œuvres jouées n’étaient pas des œuvres originales). SUISA examine si elle représente les droits ou non.
      Les détails concernant les tarifs peuvent être trouvés dans les textes des tarifs ou demandés à la Division Clients de SUISA.
      Manu Leuenberger, Communication SUISA

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La question revient souvent: à combien s’élèvent les redevances de droit d’auteur pour les concerts? La réponse devrait intéresser aussi bien les clients que les membres de SUISA; les organisateurs de concerts ont tout intérêt à intégrer le montant correspondant aux droits d’auteur aux budgets de leurs manifestations. Les membres SUISA ont la possibilité de prévoir quels seront leurs revenus, si les principes généraux du calcul de telles redevances sont connus. Texte de Chantal Bolzern

Grand concert au Hallenstadion

Concert au Hallenstadion de Zurich: avec une jauge de 1000 personnes ou plus, ou des recettes de billetterie dépassant les CHF 15 000 bruts, le tarif pour grands concerts est applicable. (Photo: Marcel Grubenmann)

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«Le plus important, ce sont les compositions» | avec vidéo

Lors de la première édition du concours national de promotion musicale Swiss Live Talents, le groupe We Love Machines, de Berne, ont gagné le «FONDATION SUISA Award» pour la meilleure composition, grâce à leur morceau «Silver Eyes». Les nominés pour le Prix de composition de l’édition de cette année du concours sont connus.

La FONDATION SUISA décerne un Prix de la meilleure composition dans le cadre du concours national de promotion musicale Swiss Live Talents. La remise du «FONDATION SUISA Award» lors d’un concours musical qui récompense d’une manière générale des talents du live pour des prestations extraordinaires en concert, se fait pour une bonne raison: un groupe live a besoin de bonnes compositions. Des compositions convaincantes et originales marquent le public durablement.

Le duo bernois We Love Machines lauréat lors de l’édition précédente

Lors de la première édition des Swiss Live Talents, le Prix de la meilleure composition a été décerné au duo electro We Love Machines. La composition récompensée, intitulée «Silver Eyes», a été jouée lors de leur prestation en direct pendant la soirée du concours en novembre 2013. Interviewé en marge de la cérémonie d’attribution, Daniel Werder, du groupe We Love Machines, évoque le travail musical du duo, dont le deuxième membre est Timo Loosli. La vidéo contient des extraits de l’entretien et de la présentation en live du titre récompensé.

La deuxième édition du concours de promotion musicale ouvert aux Swiss Live Talents est actuellement dans sa phase finale. Les distinctions seront remises le 14 novembre 2015 au Bierhübeli de Berne. La Fondation d’encouragement à la musique de SUISA y décernera à nouveau un Prix pour la meilleure composition.

Nominations pour 2015

Les nominés pour le «FONDATION SUISA Award» lors du concours Swiss-Live-Talents 2015 sont (par ordre alphabétique, selon le titre des oeuvres)

«Castle In The Snow», Kadebostany
Musique: Guillaume Bozonnet; Texte: Amina Cadelli

«We Ain’t Dead Yet», Pablo Nouvelle
Musique: Fabio Friedli; Texte: Jean Norma Martine

«Won’t Be Tamed», Wolfman
Musique: Angelo Repetto, Katerina Stoykova; Arrangement: Hans-Jakob Mühlethaler

Lors de la cérémonie d’attribution des Swiss Live Talents Awards de cette année, les groupes suivants se produiront en live sur la scène du Bierhübeli: Klischée, die Kummerbuben, From Kid, Serafyn, Flex Fab, Emilie Zoé et Pigeons on the gate. Des billets d’entrée sont disponibles en prévente.

SUISA et la FONDATION SUISA soutiennent le concours national de promotion Swiss Live Talents de l‘Association SwissAmp.

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Lors de la première édition du concours national de promotion musicale Swiss Live Talents, le groupe We Love Machines, de Berne, ont gagné le «FONDATION SUISA Award» pour la meilleure composition, grâce à leur morceau «Silver Eyes». Les nominés pour le Prix de composition de l’édition de cette année du concours sont connus.

La FONDATION SUISA décerne un Prix de la meilleure composition dans le cadre du concours national de promotion musicale Swiss Live Talents. La remise du «FONDATION SUISA Award» lors d’un concours musical qui récompense d’une manière générale des talents du live pour des prestations extraordinaires en concert, se fait pour une bonne raison: un groupe live a besoin de bonnes compositions. Des compositions convaincantes et originales marquent le public durablement.

Le duo bernois We Love Machines lauréat lors de l’édition précédente

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Swiss Live Talents 2015: les talents live de Suisse sous les feux des projecteurs | avec vidéo

Le 14 novembre 2015, les Swiss Live Talent Awards seront remis pour la deuxième fois au Bierhübeli à Berne. Ce concours de promotion récompense les artistes suisses qui fournissent une performance exceptionnelle sur scène. Outre les 7 Awards dans différentes catégories et un prix du public, la FONDATION SUISA honorera cette année encore la meilleure composition. Texte de Giorgio Tebaldi; vidéo d’Alain Margot

La musique live explose en Suisse. L’année dernière, plus de 1600 concerts avec près de 3000 artistes et groupes ont eu lieu dans le pays. Plus d’un tiers des artistes qui se sont produits sur scène venaient de Suisse (chiffres: indice SMPA 2014). Le concours de promotion Swiss Live Talents est ainsi consacré aux talents live suisses. Après une première manifestation en 2013, les Awards du concours bisannuel seront à nouveau remis le 14 novembre 2015 au Bierhübeli à Berne.

Au total, neuf récompenses seront attribuées lors du concours Swiss Live Talents. Dans les catégories «Urban/Hip-Hop/Groove/Reggae», «Electro/Dance», «Rock/Metal», «Pop/Indie/Folk/Songwriting» et «National Language», «Best Emerging Talents» ainsi que «Best Live Acts», le jury composé de spécialistes internationaux et nationaux nommera un vainqueur par catégorie parmi cinq nominés. Le public a également la possibilité de voter pour le prix du public «Artist Of The Year».

Par ailleurs, la FONDATION SUISA, la fondation pour la promotion de la musique de SUISA, rend hommage à la meilleure composition avec le «FONDATION SUISA Award» et, avec lui, au génie créatif des compositeurs et paroliers.

Cérémonie publique des Awards avec de la musique live

Plus de 650 artistes et groupes ont participé cette année aux Swiss Live Talents. Quant à savoir qui repartira avec un Award … tout se décidera le 14 novembre 2015 lors de la cérémonie au Bierhübeli à Berne. Outre la remise des prix, on assistera aussi à des prestations en direct de groupes et artistes comme Klischée, Kummerbuben, From Kid, Serafyn, Flex Fab, Emilie Zoë et Pigeons on the Gate.

La manifestation est non seulement ouverte aux artistes et professionnels du secteur musical, mais aussi à tous les adeptes de la bonne musique live. Les billets pour la cérémonie des Awards sont disponibles sur Starticket pour CHF 10.–. La SUISA, la coopérative des compositeurs et éditeurs de musique, est cette année encore partenaire de Swiss Live Talents.

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Le 14 novembre 2015, les Swiss Live Talent Awards seront remis pour la deuxième fois au Bierhübeli à Berne. Ce concours de promotion récompense les artistes suisses qui fournissent une performance exceptionnelle sur scène. Outre les 7 Awards dans différentes catégories et un prix du public, la FONDATION SUISA honorera cette année encore la meilleure composition. Texte de Giorgio Tebaldi; vidéo d’Alain Margot

La musique live explose en Suisse. L’année dernière, plus de 1600 concerts avec près de 3000 artistes et groupes ont eu lieu dans le pays. Plus d’un tiers des artistes qui se sont produits sur scène venaient de Suisse (chiffres: indice SMPA 2014). Le concours de promotion Swiss Live Talents est ainsi consacré aux talents live suisses. Après une première manifestation en 2013, les Awards du concours bisannuel seront...Continuer

Swiss Live Talents: le titre «Silver Eyes» de We Love Machines primé

Swiss Live Talents 2013 We Love Machines Preisuebergabe

We Love Machines (d.) ont été récompensés du prix de la meilleure composition par le Directeur de la FONDATION SUISA Urs Schnell (g.), lors des Swiss Live Talents Awards, qui se sont déroulés au Bierhübeli de Berne. (photo: Lauren Pasche)

Un bon groupe live a besoin d’excellentes compositions. Par des compositions personnelles convain-cantes et originales, les musiciens live de talent parviennent à marquer durablement le public. Lors de la finale du premier concours national d’encouragement musical Swiss Live Talents, samedi, le 9 novembre 2013, au Bierhübeli de Berne, la FONDATION SUISA a tenu à décerner un Prix de la meilleure composition, qui vient compléter les prix pour les meilleurs talents live de Suisse. Le duo électro bernois We Love Machines a remporté le «Best Composition Award» pour son titre «Silver Eyes». Le duo s’est également vu décerner le prix du meilleur groupe Electro-Dance.

Ils ne savent pas danser mais composent des musiques extraordinaires: le duo électro bernois We Love Machines a gagné samedi soir le Prix de la meilleure composition lors du concours national d’encouragement musical Swiss Live Talents au Bierhübeli de Berne, prix remis par la FONDATION SUISA. Le duo s’est également vu décerner le prix du meilleur groupe Electro-Dance. Le «Best Composition Award» est entièrement mérité pour le track electro-dance «Silver Eyes», selon le jury: «le recours très réussi à la technique de studio et aux logiciels est au service de la création d’une structure de morceau complexe et le matériel prend la forme d’une expression musicale très dense. Ce titre révèle une écriture très personnelle ayant une forte identité».

La force de la composition lauréate ne vient pas de nulle pas: derrière le groupe We Love Machines, il y a les deux talentueux musiciens bernois Timo Loosli et Daniel Werder. Ils ont tout d’abord joué dans le groupe rock Monorev. Le duo actuel a été formé en 2009. Ils expliquent joliment que, comme ils en avaient marre de poi-reauter dans les clubs parce qu’ils ne savent pas danser, ils ont commencé à créer leur propre musique pour dancefloor. Leur premier album «Short Circuit» est sorti en 2011. La musique de Loosli et Werder fait ressortir leur attirance pour le rock, la french house, les synthétiseurs analogiques et les distorsions. Ce mix plein de pulsations a déjà permis aux deux comparses de se produire dans de grands festivals tels que Paléo, le Festival du Gurten, St-Gall et Gampel.

Swiss Live Talents 2013 We Love Machines Live

Daniel Werder (g.) et son batteur ont donné le meilleur durant leur prestation au Awards Show en jouant également la chanson primée « Silver Eyes ». (photo Lauren Pasche)

L’obtention du «Best Composition Award» et du «Electro-Dance Award»lors du concours national de promotion musicale Swiss Live Talents est un nouveau sommet dans la carrière encore jeune de We Love Machines. À l’issue de la cérémonie, Daniel Werder ne cachait pas sa joie: «C’est formidable pour un musicien de faire l’objet d’une telle reconnaissance. Bien sûr, nous sommes également très heureux de recevoir une récompense financière: ce coup de pouce nous permettra d’acheter un nouvel équipement pour faire encore plus de musique.»

Les prix des autres catégories ont été remis aux artistes suivants: Alvin Zealot / LU (Pop-Rock Award), Rootwords / GE (Urban-Reggae Award), Camion / VD (Metal Award), Ursina / GR (National Language Award), The Animen / GE (Best Emerging Artist / New Talent Award), Ursina (Public Award), The Hathors (Best Live Act).

SUISA et la FONDATION SUISA soutiennent le concours national de promotion musicale Swiss Live Talents, organisé par l’association SwissAmp. Le concours donne à de jeunes talents live suisses l’occasion de se faire remarquer et encourage les participants et les lauréats dans leur parcours, notamment par l’attribution de possibilités de se produire lors de festivals en Suisse et à l’étranger. 784 artistes de l’ensemble des 26 cantons suisses se sont inscrits à ce concours dont la première édition a été lancée en novembre 2012. Une nouvelle édition du Swiss Live Talents est prévue pour 2015.

Vers l’album de photos de la finale sur Flickr.

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Swiss Live Talents 2013 We Love Machines Preisuebergabe

We Love Machines (d.) ont été récompensés du prix de la meilleure composition par le Directeur de la FONDATION SUISA Urs Schnell (g.), lors des Swiss Live Talents Awards, qui se sont déroulés au Bierhübeli de Berne. (photo: Lauren Pasche)

Un bon groupe live a besoin d’excellentes compositions. Par des compositions personnelles convain-cantes et originales, les musiciens live de talent parviennent à marquer durablement le public. Lors de la finale du premier concours national d’encouragement musical Swiss Live Talents, samedi, le 9 novembre 2013, au Bierhübeli de Berne, la FONDATION SUISA a tenu à décerner un Prix de la meilleure composition, qui vient compléter les prix pour les meilleurs talents live de Suisse. Le duo électro bernois We Love Machines a remporté le «Best Composition Award» pour son titre «Silver Eyes». Le...Continuer