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Le contrat d’édition: les points auxquels il faut être attentif

Le contrat d’édition est prévu par le Code des obligations suisse. Les dispositions légales n’entrent toutefois pas dans les détails et les parties bénéficient d’une grande liberté, particulièrement en matière d’édition musicale. A quoi faut-il être attentif? Texte de Nicolas Pont – La versione italiana del testo si trova sotto.

Verlagsvertrag

Les contrats d’édition sont conclus entre les auteurs (compositeur, parolier, arrangeur) d’une œuvre et un éditeur. (Photo: Alexskopje / Shutterstock.com)

Le contrat d’édition est prévu par la loi (art. 380 et ss CO), les dispositions légales ne sont toutefois pas impératives et les parties ont en pratique une grande marge de manœuvre lors des négociations qui précèdent la signature. En cas de doute, il peut être utile de se référer au contrat-type établi par SUISA ainsi qu’à son commentaire.

L’éditeur peut être défini comme le «manager de l’œuvre», à savoir la personne ou la société dont la mission est de promouvoir l’œuvre et de faire en sorte que celle-ci soit la plus «utilisée» possible, par exemple sous la forme de passages radio, de synchronisations avec des œuvres audiovisuelles, ou de ventes de partitions. En contrepartie de ce travail de promotion, l’éditeur membre d’une société de gestion figure sur la déclaration d’œuvre et obtient donc un pourcentage des droits d’auteur versés pour l’utilisation de l’œuvre.

Etablissement du contrat et parties

Il est possible de prendre comme base le contrat-type SUISA et de le modifier en fonction de ses besoins, même si généralement chaque éditeur a son propre contrat. Les membres SUISA, qu’ils soient auteurs ou éditeurs, ont la possibilité de faire relire gratuitement le contrat par le service juridique avant signature, ce qui permet de corriger d’éventuelles clauses défavorables mais également de fournir quelques indications sur le professionnalisme de l’éditeur.

La loi (art. 6 LDA) prévoit que l’auteur est la personne physique qui a créé l’œuvre. Cela signifie notamment qu’un groupe ne peut pas être considéré comme tel, seuls les membres qui le composent peuvent individuellement être parties au contrat et le signer. Pour que l’œuvre soit dans sa totalité objet du contrat d’édition, tous les auteurs qui ont participé à sa création doivent signer la convention.

Il faut également tenir compte du fait que les arrangements d’œuvres éditées ne sont pas automatiquement soumises au même contrat. Selon la loi (art. 3 LDA), l’ arrangement constitue en effet une oeuvre dérivée protégée pour elle-même, de sorte que l’éditeur devra, le cas échéant, acquérir les droits sur celle-ci par la conclusion d’un contrat séparé.

Durée du contrat

La durée du contrat peut varier de 3 ans (durée minimale admise par SUISA) à 70 ans après le décès de l’auteur (durée de protection de l’œuvre selon l’art. 29 LDA). D’une manière générale, l’intérêt de l’éditeur est de conclure un contrat d’une durée aussi longue que possible, tandis que celui de l’auteur est de limiter la cession de ses droits. Il est évidemment possible de prévoir un contrat d’une durée de trois ans, reconductible d’année en année faute de résiliation, ce qui n’engendre pas de démarche supplémentaire.

Pour fixer la durée du contrat, il faut notamment tenir compte de l’investissement effectué par l’éditeur, par exemple en cas de publication de partition. En tous les cas, les parties doivent être conscientes de la durée de leur engagement et du fait qu’il est compliqué en cas de désaccord de résilier un contrat avant son échéance. A la fin du contrat, les ayants droit doivent impérativement informer SUISA, afin que la documentation puisse être modifiée.

Rémunération de l’éditeur

Le pourcentage qui revient à l’éditeur est fixé d’un commun accord entre les parties. Une seule règle est impérative. Selon le règlement de répartition de SUISA, l’éditeur ne peut obtenir plus de 35% des droits d’exécution et d’émissions (par exemple concerts et passages à la radio). Sous cette réserve, les parties déterminent librement les pourcentages et à défaut d’indication, ceux du règlement de répartition s’appliquent.

Il est fréquent que les contrats ne prévoient pas de pourcentage et se contentent de se référer à ceux prévus dans le règlement de répartition de la société compétente. Pour les contrats signés avec des éditeurs étrangers, qui déclarent leur catalogue auprès de la société de gestion de leur pays, les pourcentages prévus dans le règlement de répartition de la société étrangère sont donc applicables: en Allemagne (GEMA), un éditeur obtient ainsi 33,33% des droits d’exécution et de diffusion, contre 50% en Angleterre (PRS).

L’association internationale faîtière des sociétés de gestion, la CISAC, a établi des lignes directrices relatives aux clés de répartition des droits entre les auteurs et les éditeurs, qui prévoient que les éditeurs n’obtiennent pas plus de 33,33% des droits d’exécution et de diffusion. Les 230 sociétés affiliées dans 120 pays sont libres d’appliquer ces recommandations et beaucoup d’entre elles, notamment la GEMA et la SACEM, le font déjà.

SUISA souhaite également appliquer ces règles et une demande dans ce sens a été déposée auprès de l’Institut fédéral de la propriété intellectuelle (IPI) au début de l’année 2016. La décision n’a toujours pas été rendue et les éventuelles modifications entreront en vigueur en 2017.

Un éditeur «administratif», qui se contente de faire le lien avec la société de gestion (remplir les déclarations d’œuvres, analyser et le cas échéant contester les décomptes, etc.), devrait logiquement obtenir un pourcentage moindre que l’éditeur qui se charge en plus de la promotion de l’œuvre et de la recherche d’un producteur.

Il ne faut pas oublier de fixer la répartition des revenus qui ne sont pas versés par les sociétés de gestion (par exemple pour le droit de synchronisation). Généralement, ces droits sont répartis par moitié entre l’éditeur et l’auteur. Enfin, en cas de publication de partitions, l’auteur touche une participation au produit de la vente, qui est habituellement de l’ordre de 10%.

Page d’information sur le contrat d’édition (avec contrat-type SUISA)


Il contratto d’edizione: i punti a cui è necessario prestare attenzione

Il contratto d’edizione è previsto dal Codice delle obbligazioni svizzero. Le disposizioni legali non entrano tuttavia nei dettagli e le parti beneficiano di una grande libertà, in particolare in materia di edizione musicale. A cosa bisogna dunque prestare attenzione? Testo di Nicolas Pont

Il contratto d’edizione: i punti a cui è necessario prestare attenzione

I contratti d’edizione vengono stipulati tra gli autori (compositore, paroliere, arrangiatore) di un’opera e un editore. (Foto: Alexskopje / Shutterstock.com)

Il contratto d’edizione è previsto dalla legge (art. 380 e ss. CO), le disposizioni legali non sono tuttavia vincolanti e le parti hanno in pratica un grande margine di manovra durante le trattative che precedono la firma. In caso di dubbio, può essere utile fare riferimento al contratto tipo allestito dalla SUISA come anche al relativo commento.

L’editore può essere definito come il «manager dell’opera», per la precisione la persona o la società il cui compito è promuovere l’opera e fare in modo che sia il più possibile «utilizzata», per esempio sotto forma di emissioni radio, sincronizzazioni con opere audiovisive o vendite di partiture. In cambio di questa attività di promozione, l’editore, membro di una società di gestione, beneficia di una parte dei diritti d’autore versati per l’utilizzo dell’opera. L’editore viene quindi incluso nella dichiarazione dell’opera in qualità di partecipante e riceve una percentuale di utile.

Stipula del contratto e parti

È possibile avvalersi del contratto tipo della SUISA e modificarlo secondo le proprie esigenze, anche se di regola ogni editore ha un proprio contratto. I membri della SUISA, sia che siano autori o editori, hanno la possibilità di far rileggere gratuitamente il contratto dal servizio giuridico prima della firma, il che consente di rettificare eventuali clausole sfavorevoli e fornire altresì qualche indicazione sulla professionalità dell’editore.

La legge (art. 6 LDA) presuppone che l’autore sia la persona fisica che ha creato l’opera. Ciò significa in specie che un gruppo non può essere considerato come tale, solo i membri che lo compongono possono individualmente essere parte contraente e firmare il contratto. Perché l’opera sia nella sua completezza oggetto del contratto d’edizione, tutti gli autori che hanno partecipato alla sua creazione devono firmare la convenzione.

Bisogna anche tener conto del fatto che gli arrangiamenti di opere già edite non sono automaticamente edite presso la stessa casa editrice. In base alla legge (art. 3 LDA), l’ arrangiamento costituisce in effetti un’opera derivata di per sé protetta in maniera autonoma, in maniera tale che l’editore dovrà eventualmente acquisire i diritti su quest’ultimo stipulando un contratto separato con l’arrangiatore.

Durata del contratto

La durata del contratto può variare da 3 anni (durata minima ammessa dalla SUISA) a 70 anni dopo il decesso dell’autore (durata della protezione dell’opera in base all’art. 29 LDA). In generale, l’interesse dell’editore è di stipulare un contratto di una durata più lunga possibile mentre quello dell’autore è di limitare temporalmente la cessione dei suoi diritti. Ovviamente, è possibile prevedere un contratto di una durata di tre anni, che, in mancanza di una disdetta, viene prorogato di anno in anno. Questa opzione non comporta nessun passaggio supplementare.

Per fissare la durata del contratto, è in particolare necessario tenere conto dell’investimento effettuato dall’editore, per esempio nel caso della pubblicazione di una partitura. In ogni caso le parti devono essere consapevoli della durata del loro legame e del fatto che potrebbe risultare difficile, in caso di disaccordo, sciogliere un contratto prima della sua scadenza. Alla termine del contratto, gli aventi diritto devono tassativamente informare la SUISA, in modo tale che la documentazione possa essere aggiornata.

Compenso dell’editore

La percentuale che spetta all’editore è fissata di comune accordo tra le parti. Esiste solo una disposizione vincolante: in base al regolamento di ripartizione della SUISA, l’editore non può ottenere più del 35% dei diritti d’esecuzione e d’emissione (per esempio concerti e emissioni radio). Fatta salva questa riserva, le parti stabiliscono liberamente le percentuali e in mancanza di indicazione, si applicano quelle del regolamento di ripartizione.

Spesso i contratti non contengono specifiche percentuali, bensì fanno riferimento a quelle previste nel regolamento di ripartizione della società competente. Per i contratti siglati con editori stranieri che dichiarano il loro catalogo presso la società di gestione del loro Paese, trovano applicazione le percentuali previste nel regolamento di ripartizione della società straniera: in Germania (GEMA) un editore ottiene così il 33,33% nel settore dei diritti d’esecuzione e d’emissione, il 50% invece in Inghilterra (PRS).

L’associazione mantello internazionale delle società di gestione, la CISAC, ha fissato delle linee direttive relative alle chiavi di ripartizione dei diritti tra gli autori e gli editori che prevedono che gli editori non ottengano più del 33,33% dei diritti d’esecuzione e d’emissione. Le 230 società affiliate in 120 Paesi sono libere di applicare tali raccomandazioni e molte tra loro, in particolare la GEMA e la SACEM, lo fanno già. La SUISA vuole altresì conformare le proprie regole alla direttiva della CISAC. Una relativa domanda è già stata depositata presso l’Istituto federale della proprietà intellettuale (IPI) agli inizi del 2016. L’approvazione è ancora pendente e le eventuali modifiche entreranno in vigore non prima del 2017.

Un editore «amministrativo» che si accontenta di creare il legame con la società di gestione (compilare le dichiarazioni d’opera, controllare e, all’occorrenza, contestare i rendiconti, ecc.), dovrebbe logicamente ottenere una percentuale minore rispetto all’editore che si dedica, in via aggiuntiva, alla promozione di un’opera e alla ricerca di un produttore.

Non bisogna dimenticare di fissare la ripartizione delle entrate che non vengono versate dalle società di gestione (per esempio per il diritto di sincronizzazione ). Generalmente, tali diritti vengono ripartiti per la metà tra l’editore e l’autore. Infine, in caso di pubblicazione delle partiture, l’autore ottiene una partecipazione al prodotto della vendita che solitamente è nell’ordine del 10%.

Pagina informativa sul contratto d’edizione (con il contratto tipo della SUISA)

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  1. Der Text sollte updated werden. Nach dem neuen Verteilungsreglement der SUISA erhält der Verleger neu höchstens 33,33% der Vergütung
    aus den Aufführungs- und Senderechten. (Im Text steht noch die alte Regel von 35%)

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Le contrat d’édition est prévu par le Code des obligations suisse. Les dispositions légales n’entrent toutefois pas dans les détails et les parties bénéficient d’une grande liberté, particulièrement en matière d’édition musicale. A quoi faut-il être attentif? Texte de Nicolas Pont – La versione italiana del testo si trova sotto.

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Les contrats d’édition sont conclus entre les auteurs (compositeur, parolier, arrangeur) d’une œuvre et un éditeur. (Photo: Alexskopje / Shutterstock.com)

Le contrat d’édition est prévu par la loi (art. 380 et ss CO), les dispositions légales ne sont toutefois pas impératives et les parties ont en pratique une grande marge de manœuvre lors des négociations qui précèdent la signature. En cas de doute, il peut être utile de se référer au contrat-type établi par SUISA ainsi qu’à son commentaire.

L’éditeur peut être défini comme le «manager...Continuer

«En tant qu’éditeur, que dois-je faire avec toutes ces œuvres?»

Au début décembre 2015, SUISA a organisé pour la première fois un Workshop pour éditeurs. Au siège de SUISA à Zurich, 45 éditrices et éditeurs y ont reçu différentes explications sur les relations contractuelles dans le monde de l’édition, sur la collaboration avec SUISA et sur le droit d’auteur en général. L’avis de plusieurs participants: «A refaire!»

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De nombreux participants très attentifs lors du premier Workshop pour éditeurs de SUISA, le 2 décembre 2015, pendant la présentation de Claudia Kempf, Cheffe de la Division Membres, et Sebastian Spring, Chef du Groupe Editeurs, tous deux collaborateurs de SUISA. (Photo: Christian Poffet)

La cafétéria de SUISA à Zurich était pleine à craquer. 45 éditrices et éditeurs avaient répondu à l’invitation au premier workshop pour éditeurs. Pour des raisons de place, quelques personnes ont été priées de patienter jusqu’au prochain workshop. Lors de cette réunion d’information et d’échanges, il n’y avait pas que des novices, mais également des représentants confirmés de la branche de l’édition. Toutes et tous en ont profité avec intérêt.

Outre les présentations, les participants ont surtout apprécié le contact direct avec les interlocuteurs de SUISA et la possibilité d’échanges avec d’autres éditeurs (réseautage). Vu le succès de ce premier workshop, les responsables de SUISA vont proposer d’autres workshops pour éditeurs, également en Suisse romande.

Voici quelques commentaires de participants:

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Andreas Ryser (photo: Christian Poffet)

Andreas Ryser, Mouthwatering Records Sàrl:

«J’ai beaucoup apprécié cet événement. En discutant un peu avec des éditeurs plus jeunes, j’ai constaté qu’ils y ont obtenu de nombreuses informations utiles. La première partie sur le droit d’auteur a été très intéressante – pour moi également, bien que je sois dans ce domaine depuis un certain temps. Dans l’industrie musicale, on acquiert soi-même de nombreuses connaissances; dans ces conditions, il est bien de se voir confirmer certaines réalités par quelqu’un d’autre. Les deux heures d’échanges avec d’autres éditeurs étaient également importantes, afin de réseauter un peu et d’aborder certains thèmes spécifiques. Il faudrait absolument organiser cela plus souvent. Il est également primordial que les éditeurs aient des contacts réguliers avec les employés de SUISA. Le fait de se connaître personnellement rend les contacts téléphoniques ultérieurs plus agréables et plus simples. De telles rencontres devraient absolument être également faites pour les éditeurs de Suisse romande. Lors de futurs workshops, il pourrait éventuellement être intéressant d’approfondir certains sujets spécifiques. Cela serait au bout du compte également utile pour SUISA et réduirait ainsi le nombre de demandes d’informations».

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Andy Prinz (Photo: Christian Poffet)

Andy Prinz, Andy Prinz Pro Audio:

«Le réseautage avec d’autres éditeurs m’a tout particulièrement plu. J’ai apprécié les contacts directs avec certaines personnes dont j’avais entendu parler, et apprendre avec qui elles travaillent. Des explications claires nous ont été données sur des aspects généraux du droit d’auteur. Même si de nombreux éléments m’étaient connus, j’ai trouvé les présentations passionnantes. Certaines réalités me sont apparues sous un angle nouveau. Il a également été intéressant d’apprendre quelles nouveautés seront bientôt disponibles sur le portail pour les membres de SUISA, avec la possibilité de pouvoir faire certaines propositions. Pour les personnes qui connaissent un peu moins bien le domaine, davantage de pauses auraient été bienvenues afin de mieux assimiler cette masse d’informations. Mais cela a été une grande réussite – et je reviendrai volontiers la prochaine fois!»

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Marianne Froelicher Beck (Photo: Christian Poffet)

Marianne Froelicher Beck, Editions musicales Hans Schori:

«Cela m’a énormément apporté. Jusqu’ici, SUISA était une administration abstraite pour moi. Depuis aujourd’hui, mon opinion a changé et l’image que j’ai de SUISA est totalement différente. J’ai réalisé tout le travail qui est accompli et dans de nombreux domaines. Je suis entrée récemment dans le monde de l’édition. La maison d’édition a été fondée par mon grand-père et mon parrain, et je l’ai maintenant reprise de ma mère. La question principale suivante se posait pour moi: que dois-je faire avec toutes ces œuvres et comment puis-je sauvegarder ce patrimoine culturel? Je me suis plongée avec enthousiasme dans le monde de l’édition et je suis vraiment contente que SUISA existe».

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Rolf Schnyder (Photo: Christian Poffet)

Rolf Schnyder, Liva Music Sàrl:

«Tout le workshop a été très instructif, et j’en ai bien profité. Certaines questions que je me posais depuis longtemps y ont trouvé réponse. Beaucoup d’informations ont été données en peu de temps, et je vais devoir approfondir certains aspects. Mais, par exemple, je comprends maintenant mieux l’utilité des différents contrats. Le point fort a été pour moi la présentation du Dr Christian Baierle de Roba Music Publishing. Nous avons pu remarquer qu’il est actif depuis longtemps dans ce business; j’ai admiré la clarté de ses explications. Vraiment impressionnant!»

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Hans-Georg Rutz (à g.) en discussion avec Giorgio Tebaldi (Chef de la Communication de SUISA). (Photo: Christian Poffet)

Hans-Georg Rutz, Chorliederverlag Zurich:

«La vue d’ensemble sur le droit d’auteur et la présentation par Martin Korrodi étaient faites d’une manière claire. Sans cette introduction, j’aurais eu vraiment de la peine à suivre la présentation de l’après-midi sur les différents modèles de contrats. J’ai beaucoup apprécié la possibilité d’échanger entre éditeurs, et de discuter ainsi les uns avec les autres. Je trouve fascinant de voir ici autant de jeunes éditeurs, qui démarrent dans le business. L’espace étant limitié, il conviendrait à mon avis d’inviter la prochaine fois 30 personnes au lieu de 45 personnes, et pourquoi pas organiser deux workshops. Cela permettrait également d’assurer une continuité».

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Dominic Stämpfli (Photo: Christian Poffet)

Dominic Stämpfli, Radicalis Music Management:

«Pour moi en tant que nouvel arrivant dans l’édition, il a été très intéressant d’obtenir d’abord une vue d’ensemble du droit d’auteur et ensuite d’en apprendre plus sur le travail d’édition. La quantité d’informations a certes été très grande, mais tout était bien compréhensible. Et pour moi, les prochaines étapes sont maintenant claires, je sais ce que je vais devoir faire et qui je peux contacter – c’est bon à savoir, avant de m’aventurer dans cette jungle».

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