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Première réunion du Conseil de SUISA nouvellement constitué

Les réunions du Conseil de SUISA de septembre 2015 en bref: commissions du Conseil renouvelées, adaptation de la stratégie d’entreprise, fondation de prévoyance pour le personnel de SUISA, calendrier 2016 et autres sujets relatifs au personnel et à l’administration. Nouvelles du Conseil par Dora Zeller et Manu Leuenberger

Vorstandsbericht-Sep2015-Portrait-Xavier-Dayer

Parallèlement à son activité en tant que Président du Conseil de SUISA, Xavier Dayer travaille comme compositeur ainsi que comme Professeur à la Haute école des arts de Berne. (Photo: Juerg Isler, isler-fotografie.ch)

Après les élections lors de l’Assemblée générale de 2015, le Conseil de SUISA s’est réuni les 29 et 30 septembre 2015 pour la première fois dans sa nouvelle composition, pour des réunions ordinaires. Marco Zanotta a été réélu Vice-président pour un nouveau mandat. Les commissions du Conseil ont accueilli deux nouveaux membres: Marie Louise Werth et Zeno Gabaglio; il y a également eu de petites mutations internes.

Commissions du Conseil renouvelées

Les trois commissions du Conseil sont les groupes de travail du Conseil, composées de 15 personnes dans son ensemble. Elle sont compétentes pour la préparation et la mise en œuvre des affaires qui leur sont attribuées. Elles établissent des rapports et les transmettent à l’ensemble du Conseil. A l’exception du Président Xavier Dayer et du Vice-président Marco Zanotta, tous les membres du Conseil sont actifs dans l’une des trois commissions du Conseil.

Les commissions du Conseil sont dès lors composées comme suit:

Commission du Conseil Finances et contrôle
Bertrand Liechti, Président
Marco Neeser
Philipp Schnyder
Christian Siegenthaler

Commission du Conseil Organisation et communication
Géraldine Savary, Présidente
Zeno Gabaglio
Irene Kunzelmann
Christian Wicky

Commission du Conseil Tarifs et répartition
Reto Parolari, Président
Rainer Bischof
Roman Camenzind
Christian Fighera
Marie Louise Werth

Adaptation de la stratégie d’entreprise de SUISA

Le jour précédent les réunions, les membres du Conseil ont participé à un séminaire extraordinaire sur la stratégie. La discussion sur la stratégie d’entreprise s’est poursuivie lors des réunions ordinaires du Conseil, et il a également été question des perspectives s’offrant à la coopérative. Les réflexions actuelles vont déboucher sur une adaptation de la stratégie d’entreprise existante, qui est prévue pour 2016.

Autres points traités

En plus de quelques points administratifs et d’autres concernant le personnel, il a été procédé à l’élection des nouveaux membres du Conseil Marie Louise Werth et Zeno Gabaglio au Conseil de fondation de la Fondation en faveur des auteurs et des éditeurs (FPAE).

Le Conseil a également discuté de la Fondation de prévoyance en faveur du personnel de SUISA; le Conseil de fondation est composé de représentants des employés et de représentants de l’employeur. Les élections ainsi que les modifications du règlement sont en règle générale préparées par le Conseil de fondation, approuvées par le Conseil et ensuite soumises aux employées et employés pour approbation. Le Conseil a approuvé les modifications proposées (raccourcissement du délai en cas de prestations sous forme de capital, règles sur la retraite partielle et compétences). Les modifications contribueront à une organisation plus souple des dispositions existantes.

Finalement, le calendrier 2016 des réunions du Conseil a été approuvé. Cela peut sembler être une formalité, mais c’est parfois assez compliqué, le Conseil étant composé de personnes aux professions principales assez diverses: compositeur, auteur, parolier, éditeur, producteur, professeur, conseiller, politicienne, etc. Avec un peu de logique et d’habileté, il a tout de même été possible d’établir un planning de réunions en tenant compte des obligations professionnelles, salons de la musique, sessions parlementaires et vacances scolaires.

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Les réunions du Conseil de SUISA de septembre 2015 en bref: commissions du Conseil renouvelées, adaptation de la stratégie d’entreprise, fondation de prévoyance pour le personnel de SUISA, calendrier 2016 et autres sujets relatifs au personnel et à l’administration. Nouvelles du Conseil par Dora Zeller et Manu Leuenberger

Vorstandsbericht-Sep2015-Portrait-Xavier-Dayer

Parallèlement à son activité en tant que Président du Conseil de SUISA, Xavier Dayer travaille comme compositeur ainsi que comme Professeur à la Haute école des arts de Berne. (Photo: Juerg Isler, isler-fotografie.ch)

Après les élections lors de l’Assemblée générale de 2015, le Conseil de SUISA s’est réuni les 29 et 30 septembre 2015 pour la première fois dans sa nouvelle composition, pour des réunions ordinaires. Marco Zanotta a été réélu Vice-président pour un nouveau mandat. Les commissions du Conseil ont accueilli deux nouveaux membres: Marie...Continuer

«Les artistes peuvent être fiers de leur coopérative SUISA»

A la veille de l’Assemblée générale 2015, plusieurs réunions du Conseil de SUISA ont eu lieu à Fribourg. Il a notamment été question des rapports de l’Organe de contrôle, des modifications du règlement de répartition, des affaires concernant la FONDATION SUISA et des détails en vue de l’AG. En raison de la limitation de la durée des mandats, Monika Kaelin quitte le Conseil de SUISA après 16 années de service. Nouvelles du Conseil, par Dora Zeller et Manu Leuenberger

Monika-Kaelin-GV-2012

Lors de l’Assemblée générale 2012 de SUISA, Monika Kaelin signe le «Manifeste des membres de SUISA». En raison de la limitation de la durée des mandats, Monika Kaelin s’est retirée en juin 2015 du Conseil de SUISA après 16 années de service. En prenant congé, elle a déclaré continuer à s’investir en faveur du droit d’auteur. (Photo: Günter Bolzern)

Le Conseil de SUISA s’est réuni le 18 juin 2015 à Fribourg. Avant la réunion du Conseil, les commissions du conseil «Tarifs et répartition» et «Communication et organisation» ont tenu leurs séances. Les commissions du Conseil prennent des décisions concernant des demandes ou examinent et approuvent des affaires à l’attention du Conseil. Les principaux thèmes de la réunion du Conseil concernaient les rapports de l’Organe de contrôle, des modifications du règlement de répartition, des affaires concernant la FONDATION SUISA et des détails en vue de l’Assemblée générale du lendemain.

Rapports de l’Organe de contrôle

Suite aux travaux de contrôle annuels, BDO SA a établi trois rapports: le «Rapport sur les comptes annuels 2014 à l’attention de l’Assemblée générale» (à consulter dans le Rapport annuel 2014, page 20) et le «Rapport explicatif à l’attention de la direction et du Conseil». Le rapport explicatif doit être rédigé à la demande de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle (IPI) et il est transmis à l’autorité de surveillance dans le cadre de la vérification annuelle des activités de SUISA. Sur la base du «Rapport complet sur les comptes annuels 2014 à l’attention du Conseil», certains processus sont optimisés et améliorés à l’interne. Les membres du Conseil ont pris acte des trois rapports actuels.

Modifications du règlement de répartition

Le Conseil a évoqué des modifications du règlement de répartition en lien avec les tarifs TC 4 (copies privées), PI (supports sonores, vidéos musicales) et les recettes de l’étranger. Pour les tarifs TC 4 et PI, la structure tarifaire a subi des modifications: dans le tarif commun concernant les copies privées, les tarifs TC 4a, 4b et 4c ont été réunis. L’ancien tarif VM a été intégré dans le nouveau tarif PI pour les supports sonores et vidéos musicales.

De tels changements fondamentaux dans la structure tarifaire entraînent souvent des modifications du règlement de répartition. La procédure lors d’une modification du règlement de répartition est la suivante: la direction administrative de SUISA examine la modification et élabore une proposition concrète. Celle-ci est ensuite soumise aux membres de la Commission de Répartition et des Œuvres dans un premier temps, puis aux membres de la commission du Conseil «Tarifs et répartition». La modification doit ensuite être approuvée par l’ensemble du Conseil. Enfin, elle est soumise à l’IPI et à l’autorité de surveillance du Liechtenstein. Avec leurs autorisations, elle peut alors entrer en vigueur. SUISA informe ses membres à propos des modifications approuvées du règlement de répartition sur le site Internet de SUISA, sur le SUISAblog et dans SUISAinfo.

FONDATION SUISA

Le Conseil de SUISA a élu Kathrin Renggli au Conseil de fondation de la FONDATION SUISA afin de remplacer Peter Schmidlin, décédé en mai dernier. En outre, les membres du Conseil ont approuvé deux modifications de l’Acte de fondation de la FONDATION SUISA.

Préparatifs de l’AG et départ

Ensuite, les derniers détails concernant l’Assemblée générale annuelle du vendredi 19 juin 2015 ont été discutés. Le procès-verbal de l’AG est désormais disponible auprès de SUISA à Zurich, Lausanne et Lugano et peut également être consulté sur le site Internet de SUISA (PDF, 56 Ko).

Après 16 années de service au sein du Conseil de SUISA, Monika Kaelin a participé à sa dernière réunion en juin 2015. Elle se voit dans l’obligation de quitter le Conseil en raison de la limitation de la durée des mandats et a été remerciée chaleureusement. Monika Kaelin estime que les artistes peuvent être fiers de leur coopérative SUISA. Elle quitte le Conseil avec une pointe de nostalgie, mais continuera à s’investir en faveur du droit d’auteur.

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A la veille de l’Assemblée générale 2015, plusieurs réunions du Conseil de SUISA ont eu lieu à Fribourg. Il a notamment été question des rapports de l’Organe de contrôle, des modifications du règlement de répartition, des affaires concernant la FONDATION SUISA et des détails en vue de l’AG. En raison de la limitation de la durée des mandats, Monika Kaelin quitte le Conseil de SUISA après 16 années de service. Nouvelles du Conseil, par Dora Zeller et Manu Leuenberger

Monika-Kaelin-GV-2012

Lors de l’Assemblée générale 2012 de SUISA, Monika Kaelin signe le «Manifeste des membres de SUISA». En raison de la limitation de la durée des mandats, Monika Kaelin s’est retirée en juin 2015 du Conseil de SUISA après 16 années de service. En prenant congé, elle a déclaré continuer à s’investir en faveur...Continuer