Archive de tag: Commission de Répartition et des œuvres

Un exercice 2014 réjouissant pour SUISA

Comptes 2014 et préparation de l’Assemblée générale du 19 juin 2015: tels furent les points principaux traités par le Conseil de SUISA lors de ses réunions d’avril. Nouvelles du Conseil, par Dora Zeller

Online-TV-Screen

Les recettes de Suisse de SUISA provenant des droits d’émission augmentent; en plus de l’augmentation relative aux redevances de radios privées, surtout grâce à une croissance en ce qui concerne les abonnements «IPTV». (Photo: Leszek Glasner / Shutterstock.com)

Le Conseil a approuvé les comptes annuels 2014, et recommande leur approbation par les membres ayant le droit de vote lors de l’Assemblée générale du 19 juin 2015 à Fribourg. Cette recommandation vaut également pour le rapport de l’organe de révision et le rapport annuel.

Les recettes totales 2014 de SUISA sont de CHF 151,6 mio. (2013: CHF 145 mio.). Les recettes de Suisse ont atteint un nouveau niveau record (CHF 130,3 mio.). Les droits d’émission constituent depuis des années la source de revenus la plus importante (49% du chiffre d’affaires). Les droits d’exécution s’établissent à un niveau inférieur à celui de l’année précédente, et les droits de reproduction reflètent le recul subi par la branche des supports sonores. Grâce à l’accord concernant le tarif pour téléphones portables (TC 4e), les droits à rémunération ont augmenté. Les affaires en ligne ont également augmenté, à un niveau restant tout de même relativement bas. Les recettes de l’étranger sont restées stables.

Propositions de candidatures pour les élections complémentaires

Lors de l’Assemblée générale de la coopérative, qui aura lieu cette année à Fribourg, il y aura des élections complémentaires pour le Conseil et pour la Commission de Répartition et des œuvres (CRO). Monika Kälin et Massimiliano Pani quittent le Conseil. A la Commission de Répartition et des œuvres, 15 membres doivent être remplacés après la décision sur la limitation de la durée des mandats prise l’année dernière, et également en raison de quelques démissions. Le Conseil a examiné le résultat du travail des commissions de sélection et recommande l’élection des candidates et candidats proposés. Il reviendra à l’Assemblée générale de confirmer les deux organes pour la période 2015 – 2019.

Autres points traités

Comme l’année précédente, le Conseil a décidé une répartition supplémentaire de 7% sur tous les décomptes ordinaires pour nos membres et les sociétés-sœurs en 2015. D’autres points ont été traités: modifications du règlement d’organisation en ce qui concerne le contrôle interne, état des négociations tarifaires et réflexion prospective sur de possibles futures révisions du règlement de répartition.

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Comptes 2014 et préparation de l’Assemblée générale du 19 juin 2015: tels furent les points principaux traités par le Conseil de SUISA lors de ses réunions d’avril. Nouvelles du Conseil, par Dora Zeller

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Les recettes de Suisse de SUISA provenant des droits d’émission augmentent; en plus de l’augmentation relative aux redevances de radios privées, surtout grâce à une croissance en ce qui concerne les abonnements «IPTV». (Photo: Leszek Glasner / Shutterstock.com)

Le Conseil a approuvé les comptes annuels 2014, et recommande leur approbation par les membres ayant le droit de vote lors de l’Assemblée générale du 19 juin 2015 à Fribourg. Cette recommandation vaut également pour le rapport de l’organe de révision et le rapport annuel.

Les recettes totales 2014 de SUISA sont de CHF 151,6 mio. (2013: CHF 145 mio.). Les recettes de...Continuer

Assemblée générale 2015: SUISA pour moi, pour toi, pour tous!

L’Assemblée générale 2015 de SUISA aura lieu le vendredi 19 juin 2015 en matinée à l’Hôtel «NH» de Fribourg. Il y aura tout d’abord une partie statutaire, puis l’élection de quelques membres du Conseil et de la Commission de Répartition et des œuvres pour la période 2015 – 2019. Texte: Dora Zeller

GV-2015-Gustav

Le barde polyglotte Gustav se produira dans son fief. Né à Fribourg, il compose ses premières chansons dès l’âge de 16 ans et donne son premier concert au club de rock fribourgeoois Fri-Son. Il ouvrira l’Assemblée générale 2015 de SUISA dans la ville Sarinoise. (Photo: Stéphane Schmutz, stemutz.com)

L’Assemblée sera ouverte par Gustav, multi-instrumentiste fribourgeois qui divertit son public avec son énergie contagieuse à chacun de ses shows. Le musicien qui a de nombreuses cordes à son arc chante en dialecte singinois, en français et en «bon» allemand.

Chiffres et élections

Rapport annuel, bilan, compte d’exploitation et rapport de révision concernant l’exercice 2014 seront présentés et soumis à l’approbation des membres ayant le droit de vote. Ensuite, on passera aux élections: Monika Kaelin et Massimiliano Pani quittent le Conseil. La Commission de Répartition et des œuvres (CRO) perd 15 de ses 22 membres. En clair: vous allez élire deux nouveaux membres du Conseil et 15 nouveaux membres de la CRO. Il s’agira ensuite de confirmer les deux organes, y compris la présidence du Conseil, pour la prochaine période administrative.

Exposé de Pierre Muckly, Président du DUN

Pierre Muckly est Président du DUN, la Fédération suisse des utilisateurs de droits d’auteurs et voisins. De par cette fonction, il se retrouve souvent aux mêmes tables de négociations que SUISA. Durant son exposé lors de l’AG de SUISA, il parlera des difficultés à élaborer des solutions viables lorsque les partenaires de négociation ont des visions différentes.

Rapport intermédiaire sur l’exercice en cours

Malgré une situation économique difficile, SUISA a obtenu un résultat réjouissant pour 2014. Le jour de l’Assemblée générale, les six premiers mois du nouvel exercice seront quasiment écoulés. Un rapport intermé-diaire sera présenté afin de donner les tendances constatées pour l’année en cours.

Cérémonie d’attribution du Prix de la FONDATION SUISA

Vous assisterez non seulement à la remise du Prix de la FONDATION SUISA (20’000 francs), qui est décerné cette année pour des prestations extraordinaires dans le domaine de la musique de variétés, mais vous aurez également la chance de pouvoir écouter un morceau du répertoire du lauréat.

Participez aux prises de décisions – participez à l’Assemblée générale!

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L’Assemblée générale 2015 de SUISA aura lieu le vendredi 19 juin 2015 en matinée à l’Hôtel «NH» de Fribourg. Il y aura tout d’abord une partie statutaire, puis l’élection de quelques membres du Conseil et de la Commission de Répartition et des œuvres pour la période 2015 – 2019. Texte: Dora Zeller

GV-2015-Gustav

Le barde polyglotte Gustav se produira dans son fief. Né à Fribourg, il compose ses premières chansons dès l’âge de 16 ans et donne son premier concert au club de rock fribourgeoois Fri-Son. Il ouvrira l’Assemblée générale 2015 de SUISA dans la ville Sarinoise. (Photo: Stéphane Schmutz, stemutz.com)

L’Assemblée sera ouverte par Gustav, multi-instrumentiste fribourgeois qui divertit son public avec son énergie contagieuse à chacun de ses shows. Le musicien qui a de nombreuses cordes à son arc chante en dialecte...Continuer

Réservez la date: Assemblée générale de SUISA le vendredi 19 juin 2015 à Fribourg

L’Assemblée générale 2015 de SUISA aura lieu à l’hôtel «NH Fribourg» le vendredi 19 juin 2015. Tous les membres SUISA ayant le droit de vote sont invités à prendre note de cette date.

Assemblée générale de SUISA Réservez la date

L’an dernier, 184 membres avec droit de vote ont participé à l’Assemblée générale de SUISA au Kursaal de Berne. L’Assemblée générale est la réunion la plus importante de la coopérative; environ 10 650 auteurs et éditeurs avec droit de vote y sont invités (état à fin décembre 2014). (Photo: Jürg Isler, traitement: Manu Leuenberger)

«Du chansonnier au musicien de rock : découvrez la richesse de la vie culturelle fribourgeoise», écrit l’association «Fribourgissima Image Fribourg» sur le site Internet faisant la promotion de la région. Il y est question de Gustav et du groupe The Young Gods, «deux exemples d’artistes fribourgeois très en vue», devenus célèbres après avoir effectué leurs premiers pas musicaux dans la ville qui a fêté ses 850 ans il y a quelques années.

A 20 minutes de train de Berne et à trois petits quarts d’heure de Lausanne, Fribourg, ville bilingue, propose de nombreux trésors culturels. Parmi ceux-ci, mentionnons le tout récent théâtre «Equilibre», le Festival de film «FIFF», le Festival international de musiques sacrées, le Festival «Belluard Bollwerk», le Centre d’art contemporain «Fri Art», l’«Espace Jean Tinguely – Niki de Saint Phalle» et, bien entendu, le fameux club de concerts «Fri-Son».

Elections, remise de prix, réseautage

Cet environnement marqué par la culture convient parfaitement à l’organisation de l’Assemblée générale de la Coopérative suisse des auteurs et éditeurs de musique. Les membres ayant le droit de vote se retrouveront ainsi le vendredi 19 juin 2015 à l’hôtel «NH Fribourg». L’AG de SUISA débutera à 11h. Avant et après l’assemblée proprement dite, du temps sera prévu pour le réseautage et les échanges entre participants. Des employés de SUISA seront présents pour répondre aux questions.

Au programme de l’Assemblée générale 2015, il y aura des élections au Conseil et à la Commission de Répartition et des œuvres de SUISA. On procédera également à la remise du Prix de la FONDATION SUISA, qui récompensera cette année un travail d’exception dans le domaine de la musique de variétés suisse (schlager). Des informations détaillées sur le déroulement de la journée seront communiquées ultérieurement. Le procès-verbal de l’Assemblée générale 2014 est disponible sur le site Internet de SUISA.

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  1. Fournier dit :

    Bonjour!
    Question:
    Pourquoi organisez-vous chaque année l’assemblée générale de Suisa
    lors du week-end de la fête de la musique?
    Souhaitez-vous qu’il y a ait le moins de musiciens possible qui y participent?
    C’est un des week-ends les plus occupés pour la plupart des musiciens que je connais…!
    C’est aussi mon cas, donc je ne pourrai pas venir..!
    Dommage.
    Salutations!
    sylvain

    • Manu Leuenberger dit :

      Cher Sylvain

      Merci beaucoup de votre commentaire. Par le passé, l’Assemblée générale de SUISA a eu lieu lors de différents week-ends de juin. Il est difficile d’éviter les dates où se déroulent des événements musicaux. Le mois de juin est très riche en événements culturels. Il n’est pas possible d’organiser l’Assemblée générale plus tôt dans l’année, car les comptes annuels doivent être disponibles et parce que nous avons besoin d’un certain temps de préparation. Après le mois de juin, nous tomberions sur la période des vacances d’été.

      Il est souhaitable qu’un maximum de membres ayant le droit de vote puissent s’exprimer lors de l’Assemblée générale. C’est précisément en raison des nombreuses manifestations musicales ayant lieu le week-end que quelques membres ont souhaité que l’AG ait lieu le vendredi et non le samedi. Dans ces conditions, l’Assemblée générale de cette année aura lieu un vendredi matin, le 19 juin 2015, à 11h.

      Le choix du vendredi doit permettre la participation à l’AG des membres qui se produisent le samedi ou le dimanche. Nous serions donc heureux si, malgré votre engagement dans le cadre de la Fête de la musique, vous parveniez à vous libérer le vendredi matin pour participer à l’AG.

      Avec nos sincères salutations, Manu Leuenberger / Communication SUISA

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L’Assemblée générale 2015 de SUISA aura lieu à l’hôtel «NH Fribourg» le vendredi 19 juin 2015. Tous les membres SUISA ayant le droit de vote sont invités à prendre note de cette date.

Assemblée générale de SUISA Réservez la date

L’an dernier, 184 membres avec droit de vote ont participé à l’Assemblée générale de SUISA au Kursaal de Berne. L’Assemblée générale est la réunion la plus importante de la coopérative; environ 10 650 auteurs et éditeurs avec droit de vote y sont invités (état à fin décembre 2014). (Photo: Jürg Isler, traitement: Manu Leuenberger)

«Du chansonnier au musicien de rock : découvrez la richesse de la vie culturelle fribourgeoise», écrit l’association «Fribourgissima Image Fribourg» sur le site Internet faisant la promotion de la région. Il y est question de Gustav et du groupe The Young Gods, «deux exemples d’artistes fribourgeois...Continuer

Participer à la répartition

SUISA peut répartir près de 110 millions de francs provenant de ses recettes de 2013 entre les auteurs et éditeurs. Pour les membres de SUISA et les mandants, la répartition est essentielle: qui obtient au final quelle somme d’argent du fait de quelle utilisation de ses œuvres? La façon de procéder à la distribution est proposée par la Commission de Répartition et des Œuvres et tranchée par le Conseil. L’année prochaine, 13 membres de SUISA auront la possibilité de jouer un rôle actif et de se porter candidat pour faire partie de la Commission de Répartition et des Œuvres. Les membres intéressés peuvent soumettre leur candidature jusqu’au 7 décembre 2014.

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13 nouveaux membres de la Commission de Répartition et des Œuvres de SUISA seront élus en 2015. (Photo: Juerg Isler, isler-fotografie.ch)

«En plein cœur, et pas juste là» – Les auteurs et les éditeurs de SUISA auront à l’avenir la possibilité de participer directement aux modifications du règlement de répartition. Lors de la prochaine Assemblée générale de SUISA le 19 juin 2015 à Fribourg, 13 nouveaux membres de la Commission de Répartition et des Œuvres seront élus. Cette élection résulte d’une modification des statuts de SUISA, adoptée lors de la dernière Assemblée générale de juin 2014: les membres de la Commission de Répartition et des Œuvres de SUISA peuvent désormais être réélus trois fois maximum. Du fait de cette disposition, 13 des 22 actuels membres ne pourront pas être réélus lors de la prochaine Assemblée générale.

Plus qu’une simple affinité avec la musique

Mais que faut-il pour faire un bon membre de la Commission? Evidemment, il faut avant tout une grande affinité avec la musique. C’est de toute façon ce qui découle de la condition préalable à toute candidature: seuls les membres de SUISA disposant d’un droit de vote et d’éligibilité peuvent être élus à la Commission. Les (futurs) membres de la Commission doivent en outre comprendre les effets des décisions actuelles sur l’avenir. Les membres de la Commission doivent non seulement se concentrer sur leurs propres champs d’activité, mais aussi défendre les intérêts de tous les auteurs et éditeurs. Et cela prend du temps: les réunions de la Commission se tiennent deux fois par an et durent à chaque fois une journée (voyage et repas commun compris). Elles requièrent une bonne préparation de la part des membres; il s’agit surtout de lire les dossiers importants.

Branches musicales, régions, auteurs et éditeurs: le mélange fait la différence

Les membres intéressés peuvent déposer leur candidature jusqu’au 7 décembre. Le Conseil de SUISA proposera ensuite des candidats appropriés à l’Assemblée générale. Une composition aussi équilibrée que possible est importante pour le travail de la Commission de Répartition et des Œuvres. Il faut non seulement que de nombreux genres musicaux soient représentés, mais aussi toutes les régions linguistiques de Suisse et de la Principauté du Liechtenstein. De plus, la Commission doit rassembler à la fois des compositeurs, des éditeurs de musique et des paroliers. Enfin, la Commission devrait aussi présenter le meilleur mélange possible en termes d’âge et de sexe.

Tâches de la Commission de Répartition et des Œuvres

La Commission de Répartition et des Œuvres gère essentiellement les changements de répartition fixés par le règlement en la matière. Elle a les attributions suivantes:

  • elle examine les dispositions du Règlement de répartition et en contrôle les effets sur les produits de répartition;
  • elle présente des propositions au Conseil concernant la modification du Règlement de répartition;
  • elle traite en première instance les recours contre les décisions de la Direction concernant la classification des programmes d’émission, la protection des œuvres et les arrangements d’œuvres libres de droits;
  • elle a une fonction de conseil lors de décisions concernant des arrangements non autorisés d’œuvres protégées et de plagiats.

La Commission de Répartition et des Œuvres est une commission de l’Assemblée générale de SUISA; laquelle peut lui assigner d’autres tâches. Chaque membre de la Commission dispose d’une voix, les membres absents ne peuvent pas être représentés par d’autres membres de la Commission.

Les candidats intéressés sont priés d’envoyer leur candidature avant le dimanche 7 décembre 2014 à l’adresse suivante:

SUISA
Christian Poffet
Bellariastrasse 82
CH-8038 Zurich
E-mail: vwk(at)suisa(dot)ch

Texte modifié le 24.11.2014: prolongation du délai. Les propositions de candidatures peuvent être transmises jusqu’au dimanche 7 décembre 2014.

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  1. Giorgio Tebaldi dit :

    Gentile signore. La prego di inviarci un breve e-mail a vwk@suisa.ch. La contatteremo al più presto possibile. Cordiali saluti, Giorgio Tebaldi

  2. vorrei candidarmi, grazie

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SUISA peut répartir près de 110 millions de francs provenant de ses recettes de 2013 entre les auteurs et éditeurs. Pour les membres de SUISA et les mandants, la répartition est essentielle: qui obtient au final quelle somme d’argent du fait de quelle utilisation de ses œuvres? La façon de procéder à la distribution est proposée par la Commission de Répartition et des Œuvres et tranchée par le Conseil. L’année prochaine, 13 membres de SUISA auront la possibilité de jouer un rôle actif et de se porter candidat pour faire partie de la Commission de Répartition et des Œuvres. Les membres intéressés peuvent soumettre leur candidature jusqu’au 7 décembre 2014.

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13 nouveaux membres de la Commission de Répartition et des Œuvres de SUISA seront élus en 2015. (Photo: Juerg Isler, isler-fotografie.ch)

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