Interne 03.06.2022 Guerre en Europe Deux ans de pandémie sans trop d’impact financier pour SUISA – nouveaux défis Après deux années complexes pour SUISA et les auteurs/-trices et éditeurs/-trices en raison de la pandémie mondiale de coronavirus, les … 100 ansCISACDirect licensingRecettesComptes annuelsService clientsMint Digital ServicesServices aux membresUtilisation en ligneSociété-sœurStreamingSUISA Digital LicensingUtilisation d’œuvres sur Internet
Interne 12.05.2022 Contexte de l’action judiciaire de SUISA Digital contre les exploitants de Snapchat Aujourd’hui, SUISA Digital Licensing (SUISA Digital) a annoncé qu’elle ouvrait une action judiciaire contre Snap pour violation du droit d’auteur. … Direct licensingContrat de licenceLicences en ligneUtilisation en ligneStreamingSUISA Digital LicensingDroit d'auteurRedevances de droits d'auteurUtilisation d’œuvres sur Internet
Bon à savoir 17.12.2021 Recettes en ligne Residuals provenant des recettes en ligne: qu’est-ce que c’est et comment y participer? A la mi-décembre, nos membres ont reçu le quatrième décompte de leurs recettes en ligne pour cette année. Mais cette … DécomptesTéléchargementLicences en ligneUtilisation en ligneStreamingSUISA Digital LicensingRépartitionRèglement de répartitionDéclaration d‘oeuvresUtilisation d’œuvres sur Internet
Interne 04.06.2021 Des résultats remarquables malgré le Covid Pour de nombreux musiciens, l’année 2020 a été catastrophique. La plupart des concerts et autres événements ont dû être annulés. … Droit d’exécutionRecettesRapport de gestionComptes annuelsJoint ventureMusique liveMint Digital ServicesLicences en ligneSUISA Digital LicensingRépartitionRépartition supplémentaire
Interne 03.06.2021 En avant toutes! La pandémie de coronavirus continue d’imprimer sa marque sur les affaires de SUISA. On a pu le constater une fois … MandantsBudgetRecettesAssemblée généraleComptes annuelsJoint ventureMint Digital ServicesServices aux membresAffiliationLicences en ligneSUISA Digital LicensingFrais d’administrationConseilÉlectionRépartition supplémentaire
Interne 15.05.2020 Une réunion du Conseil sous le signe du coronavirus En raison des prescriptions relatives au corona, le Conseil de SUISA s’est réuni pour la première fois par visioconférence, les … BudgetRecettesAssemblée généraleRapport de gestionComptes annuelsJoint ventureMint Digital ServicesLicences en ligneSUISA Digital LicensingConseilÉlection
Interne 08.03.2020 Diffusion musicale numérique: un sou est un sou! Les affaires dans le domaine online se caractérisent par des changements constants - et cela pas seulement pour les sociétés … Joint ventureRecettes de licenceContrat de licenceMint Digital ServicesIndustrie musicaleLicences en ligneDiffusion de musique en ligneUtilisation en ligneStreamingSUISA Digital LicensingDroit d'auteurUtilisation d’œuvres sur Internet
Interne 24.01.2020 Perspectives et bilan Lors des séances des 10 et 11 décembre 2019, le Conseil s’est essentiellement penché sur le budget pour l’année 2020 … BudgetRecettesMint Digital ServicesLicences en ligneSUISA Digital LicensingStratégie d’entrepriseCommission de Répartition et des œuvresRèglement de répartitionFrais d’administrationConseilCommission du conseilÉlection
Interne 04.06.2019 Exercice 2018 très satisfaisant Le Conseil de SUISA et ses commissions «Tarifs et répartitions» et «Communication et organisation» se sont réunis pour les sessions … Décompte de l'étrangerRecettesAssemblée généraleCoopérativeRapport de gestionComptes annuelsJoint ventureLicences en ligneSUISA Digital LicensingConseilCommission du conseilÉlectionRépartition supplémentaire
Interne 22.05.2019 La première année de SUISA Digital Licensing SA Il y a un peu plus d'un an et demi, SUISA a fondé sa filiale SUISA Digital Licensing SA. Cette … TéléchargementJoint ventureMint Digital ServicesLicences en ligneUtilisation en ligneSESACStreamingSUISA Digital LicensingRépartitionUtilisation d’œuvres sur Internet
Interne 07.09.2018 Des chiffres positifs pour le début de l’exercice 2018 La réunion du Conseil, la veille de l’Assemblée générale, en juin 2018, a connu un ordre du jour riche et … DécomptesDécompte de l'étrangerInstitut Fédéral de la Propriété IntellectuelleRecettesRecettes de licenceMint Digital ServicesSponsoringSUISA Digital LicensingRépartitionRèglement de répartitionConseilCommission du conseil
Interne 08.02.2018 Perspectives pour l’exercice 2018 de SUISA A la fin de l’année, les conditions cadres pour l’exercice suivant sont fixées lors des séances des diverses Commissions et … AGUR12BudgetRecettesDéduction de fraisMint Digital ServicesSUISA Digital LicensingDroit d'auteurRevision du droit d’auteurConseilCommission du conseil